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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission sur les amendements n° I-149, I-203 et I-44 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les cinq amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Marcel Deneux, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Lambert.
Je mets aux voix l'amendement n° I-149.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-203.
Je suis donc saisie d'un amendement n° I-257 rectifié, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, et qui est ainsi libellé : Après l'article 11 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Les personnes mentionnées au IV de l'article 33 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 bé...
Monsieur Arthuis, l'amendement n° I-44 est-il maintenu ?
Monsieur Girod, les sous-amendements n° I-266 et I-267 sont-ils maintenus ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-44.
Monsieur le rapporteur général, acceptez-vous de modifier l'amendement n° I-17 dans le sens souhaité par M. le ministre ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
Les sous-amendements n° I-266 et I-267 sont retirés. Monsieur Deneux, les sous-amendements n° I-268 et I-269 sont-ils maintenus ?
Je suis donc saisie d'un amendement n° I-17 rectifié, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, qui est ainsi libellé : Avant le dernier alinéa (2°) de cet article, insérer un 1° bis ainsi rédigé : 1° bis Dans le premier alinéa du III, après les mots : « reçus en contrepartie de souscriptions au capital », so...
Les sous-amendements n° I-268 et I-269 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° I-257 rectifié.
Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° I-18 est-il maintenu ?
