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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Monsieur Lardeux, retirez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 424 rectifié est retiré. L'amendement n° 320, présenté par M. Autain, Mme David, M. Fischer, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du I de cet article, après les mots : code de la santé publique insérer les mots : et des maisons de santé pluridiscip...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Il n'y a pas d'opposition sur cette demande de priorité ?... La priorité est ordonnée. En conséquence, le vote sur l'amendement n° 320 est réservé jusqu'après le vote sur l'amendement n° 459, que j'appelle en priorité avec l'amendement n°329, qui est en discussion commune. L'amendement n° 459, présenté par M. Vasselle, au nom de la commissio...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis donc saisie d'un amendement n° 459 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après le chapitre IV du titre II du livre III de la sixième partie du code de la santé publique, il est inséré un chapitre V ainsi rédigé ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Bernard Seillier, pour explication de vote.
