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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 327.
La parole est à M. Dominique Leclerc, pour explication de vote sur l'amendement n° 98 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 98 rectifié.
L'amendement n° 425 rectifié, présenté par M. Etienne, Mmes Procaccia, Garriaud-Maylam, Bout et Rozier et MM. J. Blanc, Doublet, Gaillard, Grignon, Laufoaulu, Milon, Pointereau, César, Cointat, Fournier, Lardeux, Seillier, Bernard-Reymond, Cornu, Bourdin, Houel, Sido et Revet, est ainsi libellé : Dans la première phrase du deuxième alinéa du I...
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Lardeux, l'amendement est-il maintenu ?
L'amendement n° 425 rectifié est retiré. L'amendement n° 325, présenté par MM. Autain et Fischer, Mme David, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Le cinquième alinéa (3°) de l'article L. 162-12-9 du code de la sécurité sociale est c...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur François Autain, l'amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 325.
L'amendement n° 458, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - À titre expérimental, à compter du 1er janvier 2008, et pour une période n'excédant pas cinq ans, les maisons de santé peuvent se substituer aux médecins qui exercent en...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 458.
Je mets aux voix l'article 31, modifié.
L'amendement n° 260, présenté par MM. Leclerc et Dériot est ainsi libellé : Après l'article 31, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 2.2 du chapitre II du titre VI du livre I du code de la sécurité sociale est ainsi modifiée : 1° La première phrase du premier alinéa de l'article L. 162-12-17 est ainsi modifiée : a) Après...
Quel est l'avis de la commission ?
