194 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, par ce texte, vous nous proposez, madame la ministre, de ratifier l'ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. Je tiens tout d...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l’excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d’évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l’évol...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, par ce texte, vous nous proposez, madame la ministre, de ratifier l’ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. Je tiens tout d...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...
C’est notre collègue Étienne Blanc qui est à l’origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d’acteurs durant l’exercice de leur mandat. Aussi, à l’issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...
C’est notre collègue Étienne Blanc qui est à l’origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d’acteurs durant l’exercice de leur mandat. Aussi, à l’issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...
Je retire mon amendement, monsieur le président !
Je retire mon amendement, monsieur le président !
C'est notre collègue Étienne Blanc qui est à l'origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d'acteurs durant l'exercice de leur mandat. Aussi, à l'issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...
C'est notre collègue Étienne Blanc qui est à l'origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d'acteurs durant l'exercice de leur mandat. Aussi, à l'issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...
Je retire mon amendement, monsieur le président !
Je retire mon amendement, monsieur le président !
À Saint-Barthélemy, où les transmissions de propriétés se sont parfois effectuées oralement, le délai de prescription de trente ans laisse peu de témoins vivants de la volonté du donateur. Par ailleurs, la prescription des griefs entre coïndivisaires est une des situations les plus fréquentes. Le partage verbal a bien été fait, selon des plans ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à la suite du dernier comité interministériel des outre-mer, qui s'est tenu le 18 juillet dernier, nos collègues du groupe RDPI ont souhaité nous réunir pour débattre de la mise en œuvre des mesures arrêtées à cette occasion. Je tiens tout d'abord à saluer cette initiative, qui p...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à la suite du dernier comité interministériel des outre-mer, qui s’est tenu le 18 juillet dernier, nos collègues du groupe RDPI ont souhaité nous réunir pour débattre de la mise en œuvre des mesures arrêtées à cette occasion. Je tiens tout d’abord à saluer cette initiative, qui p...
De plus, je vois dans ce marquage une mesure de nature à lutter structurellement contre la vie chère et à favoriser l’augmentation de la production de logements. Plus généralement, je note avec intérêt les mesures relevant de la coopération régionale, qui feront, là encore, l’objet d’un suivi d’autant plus attentif que la délégation aux outre-...
J'ai été très attentive à la demande de notre collègue et j'invite les membres de notre groupe à la soutenir.
J'ai été très attentive à la demande de notre collègue et j'invite les membres de notre groupe à la soutenir.