Modification de l'ordre du jour

J’informe le Sénat que, pour la séance de questions orales du mardi 14 juin 2011, la question n° 1329 de M. Ronan Kerdraon est remplacée par la question n° 1336 du même auteur et que, pour la séance de questions orales du mardi 21 juin 2011, la question n° 1276 de M. René- Pierre Signé est remplacée par la question n° 1337 du même auteur. Il n...

J’informe le Sénat que la question orale n° 1228 de M. Bernard Vera est retirée, à la demande de son auteur, de l’ordre du jour de la séance du 5 avril et pourrait être remplacée par sa question n° 1280. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.

J’informe le Sénat que les questions orales n° 1176 de M. Alain Milon et n° 1178 de M. Ambroise Dupont pourraient être inscrites à l’ordre du jour de la séance du mardi 15 février 2011. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux jusqu’à dix-sept heures. La séance est suspe...

J’informe le Sénat que la question orale n° 1114 de M. Marcel Rainaud est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 11 janvier 2011 et est remplacée par la question orale n° 1112 de Mme Bernadette Bourzai. J’informe par ailleurs le Sénat que les questions n° 1137 de M. Michel Billout et 1138 de M. Robert Hue pourraient être inscrites à ...

Mes chers collègues, je vous informe que, sur la proposition de la commission des finances, nous siégerons au cours de notre séance de nuit jusqu’à une heure trente demain matin. Par voie de conséquence, la séance de questions orales ne commencera qu’à dix heures trente. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à v...

Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a inscrit à l’ordre du jour de la séance du jeudi 17 décembre, à la reprise du soir, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2010. Acte est donné de cette communication et l’ordre du jour de la séance du jeudi 17 ...