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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sécurité ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Magras, pour présenter l’amendement n° II–162 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis.
Monsieur Jeannerot, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens proposé par M. le rapporteur spécial ?
La parole est à M. Jean Faure, rapporteur pour avis.
Monsieur Braye, quant à vous, acceptez-vous cette demande de rectification ?
Monsieur Magras, acceptez-vous également cette demande de rectification ?
Je suis donc saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-150 rectifié est présenté par M. Braye. L’amendement n° II-162 rectifié quater, présenté par MM. Beaumont, Leroy, Courtois, del Picchia et Magras. Ces amendements sont ainsi libellés : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Développement et amélioration de l’offre de logement Politique de la ville TOTAL SOLDE Par ailleurs, je rappelle que l’amendement n° II-97 rectifié est maintenu. La parole est à M. le pr...
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Claude Jeannerot, pour explication de vote sur l’amendement n° II–97 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
Je mets aux voix l'amendement n° II-97 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-150 rectifié et II-162 rectifié quater.
L'amendement n° II-202, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Politique de la ville TOTAL SOLDE La parole est à M. le secrétaire d'État.
