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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-202.
La parole est à Mme Catherine Troendle.
L'amendement n° II-29, présenté par M. Dallier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Politique de la ville TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Gautier.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Dallier, l'amendement n° II-29 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-29 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Ville et logement », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
L’article 98 ayant été examiné par priorité, j’appelle maintenant en discussion l’article 99, également rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Ville et logement ».
La parole est à M. Thierry Repentin, sur l'article.
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l'article.
La parole est à M. Marc Laménie.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° II-107 rectifié est présenté par MM. Caffet, Jeannerot, Miquel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° II-172 rectifié est présenté par MM. Collin, Chevènement et Mézard. L'amendement n° II-174 est présenté par Mme Terrade et les membres du ...
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, pour présenter l'amendement n° II-172 rectifié.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour présenter l'amendement n° II-174.
Quel est l’avis de la commission ?
