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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° II-140 rectifié ter, présenté par MM. J.L. Dupont, Amoudry, Biwer, Deneux et Détraigne, Mme Férat, MM. Dubois, Zocchetto, Braye, Jarlier et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Amendement n° II-27 rectifié, paragraphe I Compléter ce paragraphe par deux alinéas ainsi rédigés : « Les investiss...
Le sous-amendement n° II-139 rectifié ter, présenté par MM. J.L. Dupont, Amoudry, Biwer, Deneux et Détraigne, Mme Férat, MM. Dubois, Zocchetto, Braye, Jarlier et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Après le III de l'amendement n° II-27 rectifié Insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - 1° Après l'article L. 353...
Mme la présidente. Mes chers collègues, à cette heure, je vais lever la séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 30 novembre 2010 : À dix heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Examen des missi...
Monsieur Carrère, je vous en prie, laissez le ministre s’exprimer.
Comme vous avez interrompu le ministre je ne sais combien de fois, je lui laisse le temps de terminer son intervention !
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sécurité », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sécurité ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État ». La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, pour cette discussion, à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose, et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote pour cette mission. Par ai...
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », figurant à l’état B.
L'amendement n° II–228, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Administration territorialeDont Titre 2 Vie politique, cultuelle et associativeDont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieurDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
