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La parole est à M. Serge Lagauche, pour un rappel au règlement.
Monsieur Lagauche, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99).
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », figurant à l’état B.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 66, 66 bis et 66 ter). La parole est à M. Philippe Adnot, rapporteur spécial.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État ».
La parole est à M. Christian Gaudin, rapporteur spécial.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission : « Direction de l’action du Gouvernement ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Dominati, en remplacement de M. Michel Houel, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
La parole est à M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouver...
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Jean-Claude Étienne.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.