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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Cela est possible, monsieur Godefroy, puisqu’il s’agit d’amendements faisant l’objet d’une discussion commune et que la priorité vient d’être votée. Je mets donc aux voix, par priorité, l'amendement n° 518. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'art...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 38 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’article 61 ter est ainsi rédigé, et les amendements n° 191 et 303 n’ont plus d’objet. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de règlement (CE) de la Commission portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommati...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 18 novembre 2008 : À dix heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2008-2009) de MM. Alain Vas...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et le débat sur une déclaration du Gouvernement sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Dans la suite de la discussion commune, la parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder à un échange de questions-réponses. Je rappelle que chaque intervention ne devra pas excéder deux minutes trente. La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je rappelle que chaque orateur doit respecter un temps de parole de deux minutes trente. La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à Mme la ministre.
