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Je vous entends et peut-être pourrez-vous l'indiquer en Conférence des Présidents.
Nous engageons l'examen du projet de loi portant réforme des retraites, en sachant que notre objectif commun est d'assurer la pérennité d'un système d'assurance vieillesse très lourdement affecté par la dégradation financière des comptes sociaux. Nous connaissons bien les données du problème car notre Mecss nous a fourni les éléments d'informat...
Merci d'avoir resitué le problème des retraites des femmes dans le contexte global des inégalités dont elles sont victimes.
Sont désignés comme candidats titulaires : Mme Muguette Dini, M. Alain Gournac, Mme Catherine Procaccia, M. Gérard Dériot, Mmes Raymonde Le Texier, Patricia Schillinger et Annie David et comme candidats suppléants : MM. Gilbert Barbier, Guy Fischer, Claude Jeannerot, Mme Christiane Kammermann, MM. Ronan Kerdraon, Marc Laménie et Mme Janine Rozi...
Je remercie notre rapporteur d'avoir pris la peine, par souci de clarté, de construire sa présentation par thème plutôt que par article.
D'accord, dix minutes. La séance est suspendue de 18 heures à 18 h 10.
C'est à présent non plus à la secrétaire nationale de la CFE-CGC, mais à la présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse que nous allons adresser nos questions.
Connaissant déjà bien le texte du projet de loi initial, nous souhaiterions, monsieur le ministre, vous entendre sur le texte tel qu'il ressort des travaux de l'Assemblée nationale.
L'évolution entre 2009 et 2010 serait-elle également due aux « papy-boomers » ?
Permettez-moi de préciser : la directrice de la Cnav a simplement posé un constat, elle n'a pas parlé d'arrêt volontaire. D'après elle, cette catégorie serait en voie d'extinction, les femmes reprenant aujourd'hui une activité professionnelle après la maternité.
Sur les sept cent mille départs à la retraite par an, quelle est la proportion de femmes ? Parmi elles, combien partent à la retraite avec une pension inférieure au minimum vieillesse ?
Quel est le pourcentage de femmes qui partent à la retraite alors qu'elles sont seules avec des enfants à charge ?
Cette situation ne va-t-elle pas aller en s'améliorant dans quelques années avec l'augmentation du niveau de qualification et, donc, des salaires ?
Cette remarque me permet de rappeler le calendrier : les amendements extérieurs, qui devront être déposés avant le 9 septembre à 11 heures, seront examinés par la commission le lundi 13 septembre à 14 heures, soit une heure avant l'ouverture de la séance à 15 heures. Si le rapporteur le jugeait nécessaire, une réunion supplémentaire de la commi...
Ils seront décidés lors de la prochaine conférence des présidents du 8 septembre prochain.
Le président Larcher a souhaité que nous constituions un groupe de travail sur la création des salles de consommation supervisée de drogue. Si vous en êtes d'accord, cette structure pourrait rassembler onze sénateurs, désignés par leur groupe selon la répartition suivante : quatre UMP, trois socialistes, un UC, un CRC-SPG, un RDSE et un non-ins...
Peut-être ces réactions ont-elles été particulièrement sensibles précisément parce que l'amendement portait sur la parité.
Monsieur le président, madame le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, ayant le privilège d’être la dernière intervenante dans notre débat d’orientation, je ne vais pas redire ce qu’ont très bien exprimé avant moi les différents orateurs, en particulier M. Alain Vasselle, le rapporteur général de notre commission des affai...
Tout à fait, mais je crois qu’elle sera examinée au mois de janvier prochain. Nous serons très attentifs à la cohérence d’ensemble des mesures que ces projets de loi contiendront. Il serait en effet regrettable que l’éparpillement des choix législatifs, budgétaires, fiscaux et sociaux conduise à brouiller les messages et à rendre difficilement...
Cela conduirait aussi à diminuer le nombre d’heures déclarées et à développer le travail non déclaré, alors que celui-ci a connu un recul de vingt points sur la période 1995-2005, …