Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° 47.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 62 rectifié.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 62 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 6, 36, 47 et 62 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 6, 36, 47 et 62 rectifié.
Je mets aux voix l’article 2 C, modifié.
Je mets aux voix l’article 2 C, modifié.
L’amendement n° 37, présenté par MM. Cardon et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Mérillou, Michau, Montaugé, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mmes Meunier et Monier, M. Sueur et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : des produits insérer les mots : dans des...
L’amendement n° 37, présenté par MM. Cardon et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Mérillou, Michau, Montaugé, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, Mmes Meunier et Monier, M. Sueur et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après les mots : des produits insérer les mots : dans des...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
