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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, sur l’article.
L’amendement n° 67, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, au début Ajouter les mots : Les départements, II. – Alinéa 3, au début Ajouter les mots : Les départements, La parole est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 67.
L’amendement n° 222, présenté par M. Savin, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2, avant-dernière phrase Remplacer les mots : , du sport adapté et du handisport par les mots : et des parasports La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 222.
L’amendement n° 69 rectifié, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2, dernière phrase Après les mots : les initiatives insérer les mots : environnementales et La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 69 rectifié.
L’amendement n° 89, présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mmes Van Heghe et Harribey, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes G. Jourda, Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : des insérer les mots :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 89.
L’amendement n° 68, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : « …° Les représentants des organisations syndicales reconnues représentatives au nivea...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 68.
