Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je mets aux voix l’amendement n° 1804.
L’amendement n° 1452, présenté par MM. Gillé, J. Bigot et Montaugé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1452.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1911, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Elle est élaborée en collaboration avec les...
L’amendement n° 1912, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après les mots : locaux et de saison insérer les mots : , l’équilibre de la consommation de protéines végétales et animales, notamment dans un objectif de développement de la c...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, les amendements n° 1911 et 1912 sont-ils maintenus ?
Merci de vos précisions, mon cher collègue ! Je mets aux voix l’amendement n° 1911. En conséquence, l’amendement n° 1912 n’a plus d’objet. L’amendement n° 1353 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mme Lepage, M. Devinaz, Mmes Meunier et Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly, Bourgi et Todeschini, Mmes Rossignol, Bonnefoy et Briqu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Tissot, l’amendement n° 1353 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1353 rectifié.
L’amendement n° 2301, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 11 Rédiger ainsi cet alinéa : III. – Le présent article entre en vigueur le 1er juillet 2023. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
