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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
L’amendement n° 1454, présenté par MM. Gillé, J. Bigot et Montaugé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1453.
Je mets aux voix l’amendement n° 1454.
L’amendement n° 1914, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Supprimer les mots : , ou dans le cadre de la démarche collective de certification environnementale prévue à l’article L. 611-6 II. – Alinéa 9 Compléter cet alinéa par les...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1914.
L’amendement n° 2070 rectifié, présenté par Mmes Schillinger et Havet et M. Patriat, est ainsi libellé : I. – Alinéa 10 Supprimer le mot : prioritairement II. – Alinéa 11, première phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme Patricia Schillinger.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2070 rectifié.
L’amendement n° 1913, présenté par MM. Labbé, Gontard, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ils favorisent également, pour les produits alimentaires, le développement de contenants consignables et leur réemploi sur le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1913.
L’amendement n° 1915, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 14 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Au plus tard au 1er janvier 2025, il veille à ce que l’ensemble du territoire national soit couvert par des projets alimentai...
Quel est l’avis de la commission ?
