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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1915.
Je mets aux voix l’article 61 bis.
L’amendement n° 2302, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : Le code rural et de la pêche maritime est ainsi modifié : 1° Après le premier alinéa de l’article L. 230-2, il est inséré un alinéa...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2302.
Je mets aux voix l’article 61 ter, modifié.
Chapitre II Développer l’agroécologie Section 1 Dispositions de programmation
Chapitre II
Développer l’agroécologie Section 1 Dispositions de programmation
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
La parole est à Mme Nadège Havet, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
Ma chère collègue, il faut conclure cet inventaire à la Prévert… La parole est à M. Laurent Duplomb, sur l’article.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
