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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Ma chère collègue, il faut conclure cet inventaire à la Prévert… La parole est à M. Laurent Duplomb, sur l’article.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Sophie Primas, sur l’article.
La parole est à Mme Sophie Primas, sur l’article.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1321 rectifié, présenté par MM. Tissot et Bourgi, Mme Préville, MM. Antiste, Pla et Vaugrenard, Mmes G. Jourda et Bonnefoy, M. Michau, Mme de La Gontrie, M. Jomier, Mme Rossignol, M. Féraud et Mmes Meunier et Briquet, est ainsi libellé : Rédiger ains...
L’amendement n° 2035 rectifié bis, présenté par Mme Rossignol, M. Bourgi, Mme M. Filleul, MM. Pla et Tissot, Mme Jasmin, M. Féraud, Mme Van Heghe, M. Marie, Mmes Le Houerou, Poumirol et Meunier, M. Kerrouche, Mme Bonnefoy et M. Cozic, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le paragraphe 4 de la sous-section 3 de la section 3 d...
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1321 rectifié, présenté par MM. Tissot et Bourgi, Mme Préville, MM. Antiste, Pla et Vaugrenard, Mmes G. Jourda et Bonnefoy, M. Michau, Mme de La Gontrie, M. Jomier, Mme Rossignol, M. Féraud et Mmes Meunier et Briquet, est ainsi libellé : Rédiger ains...
L’amendement n° 2177, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Afin d’atteindre l’objectif de réduction de 13 % des émissions d’ammoniac en 2030 par rapport à 2005 et l’objectif de réduction de 15 % des émissions de protoxyde d’azote en 2030 par rapport à 2015, il est envisagé de mettre en place une redeva...
L’amendement n° 2035 rectifié bis, présenté par Mme Rossignol, M. Bourgi, Mme M. Filleul, MM. Pla et Tissot, Mme Jasmin, M. Féraud, Mme Van Heghe, M. Marie, Mmes Le Houerou, Poumirol et Meunier, M. Kerrouche, Mme Bonnefoy et M. Cozic, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Le paragraphe 4 de la sous-section 3 de la section 3 d...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 2177, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Afin d’atteindre l’objectif de réduction de 13 % des émissions d’ammoniac en 2030 par rapport à 2005 et l’objectif de réduction de 15 % des émissions de protoxyde d’azote en 2030 par rapport à 2015, il est envisagé de mettre en place une redeva...
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 1321 rectifié et 2035 rectifié bis ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 1321 rectifié et 2035 rectifié bis ?
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
