Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre

Je mets aux voix l’amendement n° 1321 rectifié.

La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 1321 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 2035 rectifié bis.

L’amendement n° 2303, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase Après le mot : établit insérer les mots : un inventaire des technologies ainsi que La parole est à M. le rapporteur.

Je mets aux voix l’amendement n° 2177.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 2303, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 6, seconde phrase Après le mot : établit insérer les mots : un inventaire des technologies ainsi que La parole est à M. le rapporteur.

Je mets aux voix l’amendement n° 2303.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1917 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : I. – Alinéa 8 Remplacer cet alinéa par six alinéas ainsi rédigés : II. – Le paragraphe 4 de la sous-s...

Je mets aux voix l’amendement n° 2303.

L’amendement n° 1354 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Pla et Devinaz, Mme Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly et Todeschini, Mmes Rossignol et Bonnefoy, MM. Tissot, Kerrouche et Raynal et Mmes Briquet et Monier, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : En parallèle, l’accompagnement des fili...

Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1917 rectifié, présenté par MM. Labbé, Dantec, Fernique, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : I. – Alinéa 8 Remplacer cet alinéa par six alinéas ainsi rédigés : II. – Le paragraphe 4 de la sous-s...

L’amendement n° 1103 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Parallèlement, le soutien à la recherche, à la diffusion et à la mise en pratique par les agriculteurs de méthodes et de techniques perm...

L’amendement n° 1354 rectifié, présenté par MM. Jacquin, Pla et Devinaz, Mme Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly et Todeschini, Mmes Rossignol et Bonnefoy, MM. Tissot, Kerrouche et Raynal et Mmes Briquet et Monier, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : En parallèle, l’accompagnement des fili...

L’amendement n° 1103 rectifié, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Parallèlement, le soutien à la recherche, à la diffusion et à la mise en pratique par les agriculteurs de méthodes et de techniques perm...

L’amendement n° 1918, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 9, dernière phrase Remplacer cette phrase par trois phrases ainsi rédigées : Il étudie son articulation avec la stratégie nationale sur les protéines végétales, et le programme Amb...

L’amendement n° 1355 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mme Conway-Mouret, MM. Antiste, P. Joly et Todeschini, Mme Rossignol et M. Kerrouche, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il étudie également l’impact écologique et économique de la création et la mise en œuvre de certificats d’économ...

L’amendement n° 1918, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 9, dernière phrase Remplacer cette phrase par trois phrases ainsi rédigées : Il étudie son articulation avec la stratégie nationale sur les protéines végétales, et le programme Amb...