Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre

L’amendement n° 1355 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mme Conway-Mouret, MM. Antiste, P. Joly et Todeschini, Mme Rossignol et M. Kerrouche, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il étudie également l’impact écologique et économique de la création et la mise en œuvre de certificats d’économ...

Quel est l’avis de la commission sur ces six amendements ?

L’amendement n° 1356 rectifié, présenté par MM. Jacquin et Pla, Mme Conway-Mouret, MM. Michau, Antiste, P. Joly et Todeschini, Mme Rossignol et M. Kerrouche, et ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il étudie également l’impact écologique et économique de la création et la mise en œuvre de certificats d...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission sur ces six amendements ?

Je mets aux voix l’amendement n° 1917 rectifié.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 1917 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 1354 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 1103 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 1918.

Je mets aux voix l’amendement n° 1355 rectifié.

L’amendement n° 1309, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Afin d’atteindre l’objectif de réduction de 13 % des émissions d’ammoniac en 2030 par rapport à 2005 et l’objectif de réduction ...

Je mets aux voix l’amendement n° 1356 rectifié.

L’amendement n° 1952, présenté par M. Cuypers, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Aux fins de développer l’agroécologie, l’État encourage la diminution de l’utilisation des engrais phosphatés dont la teneur en cadmium est supérieure à 20 mg/kg P2O5. La parole est à M. Pierre Cuypers.

L’amendement n° 1309, présenté par MM. Labbé, Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Afin d’atteindre l’objectif de réduction de 13 % des émissions d’ammoniac en 2030 par rapport à 2005 et l’objectif de réduction ...

L’amendement n° 1952 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 1309 ?

L’amendement n° 1952, présenté par M. Cuypers, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Aux fins de développer l’agroécologie, l’État encourage la diminution de l’utilisation des engrais phosphatés dont la teneur en cadmium est supérieure à 20 mg/kg P2O5. La parole est à M. Pierre Cuypers.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° 1952 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 1309 ?