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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques Grosperrin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 24 octies, modifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 649.
Je mets aux voix l’article 24 octies, modifié.
L’amendement n° 390 rectifié, présenté par MM. Roux, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez et Gold, Mme Guillotin, MM. Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1-3 du code de l’éducation, il est insér...
Quel est l’avis de la commission de la culture ?
L’amendement n° 390 rectifié, présenté par MM. Roux, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez et Gold, Mme Guillotin, MM. Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 111-1-3 du code de l’éducation, il est insér...
Quel est l’avis de la commission de la culture ?
L’amendement n° 390 rectifié est retiré. L’amendement n° 391 rectifié, présenté par MM. Roux, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Aprè...
Quel est l’avis de la commission de la culture ?
L’amendement n° 390 rectifié est retiré. L’amendement n° 391 rectifié, présenté par MM. Roux, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Aprè...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission de la culture ?
Madame Pantel, l’amendement n° 391 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 391 rectifié est retiré. L’amendement n° 480 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier, Roux et Bilhac, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 9...
Madame Pantel, l’amendement n° 391 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission de la culture ?
L’amendement n° 391 rectifié est retiré. L’amendement n° 480 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier, Roux et Bilhac, est ainsi libellé : Après l’article 24 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 9...
