Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie Delmont-Koropoulis, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 217 rectifié.
L’amendement n° 355 rectifié, présenté par MM. Savary et Bascher, Mmes Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Boré, Bouchet, Brisson, Calvet, Cardoux, Chaize, Charon et Cuypers, Mmes L. Darcos et Delmont-Koropoulis, M. de Nicolaÿ, Mme Deromedi, M. Détraigne, Mmes Di Folco, Estrosi Sassone et Férat, M. B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam, M. Genet,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 355 rectifié.
Je mets aux voix l’article 17, modifié.
Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 607 rectifié ter, présenté par Mmes Monier, Blatrix Contat, Jasmin, Préville et Conway-Mouret et MM. Tissot, Redon-Sarrazy et Stanzione, est ainsi libellé : Après l’article 17 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au a de ...
Les six amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 276 rectifié quater est présenté par M. Milon, Mmes Deromedi et Dumas, MM. Grand, Burgoa, Calvet, Brisson, Charon, Dallier et de Legge, Mme Garriaud-Maylam, MM. D. Laurent, H. Leroy et Mandelli, Mme Richer, M. Sautarel, Mme L. Darcos, MM. J.B. Blanc et Bonne, Mmes Puissat et ...
La parole est à M. Olivier Henno, pour présenter l’amendement n° 411 rectifié.
L’amendement n° 633 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour présenter l’amendement n° 675 rectifié quater.
