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Après une discussion générale intense, je voulais simplement vous rejoindre, monsieur le ministre, et dire à mon tour qu’il n’y a pas d’opposition manichéenne entre d’ardents défenseurs des libertés et de farouches partisans de la lutte contre le terrorisme. Ce qui va se passer maintenant dans cet hémicycle est important, car il s’agit de ce q...
Sur cet amendement, je suivrai la position de la commission, dont la formulation – « le ministre de l’intérieur ou son représentant met la personne concernée en mesure de lui présenter ses observations dans un délai maximal de huit jours après la notification de la décision » –, me semble plus classique, plus simple et plus compréhensible que c...
Cet amendement de précision tend à indiquer que les personnes visées à cet alinéa de l’article font l’objet d’un signalement aux services de l’air et des frontières, ainsi qu’aux services en charge de la sécurité. Lors de la discussion générale, j’ai cru comprendre que ce type de signalement existait déjà. Toutefois, M. le ministre peut-il me ...
Puisque ses dispositions relèvent du domaine réglementaire, je le retire, madame la présidente.
Je travaille sur le sujet depuis des mois ; je sais que les interdictions de sortie du territoire sont absolument nécessaires. Certains ont évoqué l’Europe. Or le Royaume-Uni et d’autres pays ont déjà adopté des mesures identiques. Donnons à nos voisins européens un exemple de volontarisme politique ! D’ailleurs, nos débats ont montré, me sembl...
La rédaction de cet article retenue par la commission des lois me posait problème en ce qu’elle niait finalement l’existence de la presse en ligne, mais je n’étais pas parvenue à rédiger une version plus convenable permettant d’en revenir au texte initial émanant de l’Assemblée nationale. J’avais donc, par facilité, déposé un amendement de sup...
L’amendement n° 74 du Gouvernement ayant été rejeté, je ne peux pas voter l’article 4 dans la rédaction proposée par la commission des lois, laquelle nie selon moi les droits de la presse en ligne.
Que pensez-vous de l'accord de défense contre les djihadistes signé cette semaine à Riyad entre l'Arabie Saoudite, le Qatar, l'Égypte, les Émirats arabes unis et la Jordanie ? Les récentes frappes aériennes émiraties en Libye ne risquent-elles pas de compliquer encore la situation ?
Dans ce dossier, la Turquie fait montre d'une extraordinaire ambiguïté. Quel rôle, par ailleurs, peut être attribué à l'Arabie saoudite tant en Irak qu'en Syrie ?
Et voilà !
Mme Nathalie Goulet. Et la parité ? S’il s’agit d’une bergère ?
Très bien !
Voilà un beau texte pour cette fin de session, un texte qui montre – enfin ! – l’utilité de la navette et du Sénat. Ce projet de loi concernera notre région de Normandie réunifiée. À l’article 10 A, chacun des deux sénateurs du beau département de l’Orne avait déposé le même amendement visant à ce que la place des cidres et des poirés dans not...
En l’occurrence, ce n’était pas le cas, et j’avais bien fait de prendre des précautions oratoires, car l’approche du problème de l’épandage des phytosanitaires et de la limite des 200 mètres retenue n’avait été que modérément appréciée dans les territoires. Si l’on avait adopté ces amendements d’un parlementaire parisien, dans un département co...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je n’avais pas l’intention d’intervenir, car tout semble avoir été dit sur ce sujet. Toutefois, après avoir écouté certains orateurs, j’ai envie de prendre la parole, me référant à mon parcours personnel. Tout d’abord, nous préférons toutes le combat aux quotas. Néanmoins, sans quo...
Remarquable, et sans notes !
C’est bien vrai !
C’est certain !
Oh ! L’efficacité des États-Unis, plutôt !