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Il y aura donc six parlementaires sur vingt ! C’est beaucoup !
Je dirai juste un mot pour souligner l’importance de ces dispositions concernant les étudiants. Les mesures proposées par les Assises du médicament, je le rappelle, étaient identiques à celles-ci. À ce propos, je voudrais souligner encore une fois l’apport exceptionnel du groupe de travail présidé par Alain-Michel Ceretti, un apport considérab...
Votre politique vous conduit-elle à conditionner votre aide à des améliorations en matière de gouvernance ? Vous arrive-t-il d'établir des coopérations avec la fondation de M. Bill Gates ? Dans quels pays du Caucase intervenez-vous ? Dans cette région, des pays dont les ressources naturelles sont très inégales, j'imagine que les besoins des pay...
Vous n'avez pas non plus mentionné, dans votre intervention, l'Afghanistan. Alors que l'on s'oriente vers un retrait progressif des troupes américaines et européennes dans le cadre de la transition à l'horizon 2014, quelle est votre analyse de la situation de ce pays ? Par ailleurs, vous avez évoqué longuement la menace que constituerait le pr...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai souhaité prendre la parole sur cet article à la suite de la question d’actualité relative aux emprunts toxiques de Dexia que j’avais posée le 26 mai dernier. M. le ministre m’a répondu que le Gouvernement avait nommé un médiateur des emprunts structurés, que ce médiateur av...
Monsieur le président, si vous m’y autorisez, je défendrai en même temps les amendements n° 10 et 11, que j’ai déjà évoqués ensemble lors de ma prise de parole sur l’article 4.
Il s’agit d’obtenir un état des lieux exact du nombre d’emprunts toxiques et de prêts structurés qui ont été souscrits. En effet, si l’on veut soutenir efficacement les communes, les collectivités qui les ont contractés, il faut pouvoir mesurer l’ampleur du phénomène. La commission d’enquête de l’Assemblée nationale est au travail, mais nous n...
Vous le reconnaîtrez, l’intention était louable, mais je conçois que la rédaction puisse être jugée imprécise : nous n’avons pas eu beaucoup de temps pour travailler sur le sujet. Si nous sommes en train de régler le problème de Dexia, un certain nombre de collectivités demeurent dans une situation extrêmement difficile. Ces deux amendements v...
Très bien !
Je voterai des deux mains cet amendement. En effet, tout en étant mieux formulé que celui que j’avais présenté, il vise les mêmes objectifs, à savoir la nécessité de faire un point sur la médiation, les encours et les risques. Aucune des collectivités touchées par ces emprunts toxiques n’a l’intention de se dédire de ses engagements. Elles veu...
Monsieur le président, hier a eu lieu à Sanaa une manifestation de femmes, laquelle s’est soldée par plusieurs dizaines de morts. En Syrie, plus de 2 600 personnes sont mortes. La situation à Bahreïn est extrêmement préoccupante. Pourtant, nos groupes d’amitié demeurent silencieux. Par conséquent, je souhaite que la conférence des présidents i...
Ah !
Elle est pétillante !
Ah oui !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à saluer le président du groupe d’amitié France-Émirats arabes unis, notre collègue Joël Bourdin.
Nous sommes saisis d’un nouvel accord de défense entre la France et les Émirats arabes unis, qui a été signé à Abou Dabi en mai 2009. À cet égard, je veux saluer la volonté du Président de la République, Nicolas Sarkozy.
Mais oui, une fois n’est pas coutume ! En effet, les négociations avaient commencé longtemps auparavant, mais n’avaient pas été suivies par le président Jacques Chirac. C’est important, c’est l’impulsion donnée par Nicolas Sarkozy qui a permis la signature de cet accord. Cet accord vient se substituer à l’accord de défense signé en 1995 avec ...
Eh oui !
C’est vrai !