Interventions de Nathalie Goulet

Très bien !

Mme Khiari a fait un magnifique lapsus : au lieu d’évoquer le prix de Formule 1, elle a parlé du prix de TF1. Ce n’est pas tellement éloigné… Hier, j’ai interrogé le Gouvernement sur les conditions de recevabilité des projets. Il nous a expliqué, à plusieurs reprises et de façon très pédagogique, que les travaux devaient pouvoir commencer tout...

Monsieur le ministre, travailler en petit comité ce soir nous donne beaucoup de liberté pour discuter de ce texte, qui est important. Je crois que les architectes des Bâtiments de France posent un véritable problème, notamment dans les zones rurales où se trouve aussi un patrimoine important. Très souvent, l’arrivée des architectes des Bâtimen...

Le train !

Ce n’est pas cela !

Mais le problème est réel !

Celui-là est important !

Monsieur le ministre, cet amendement, que je soutiens énergiquement, est vraiment important.

Ce n’est pas loin, en effet ! Monsieur Desessard, mon mari s’est, pendant à peu près trente-cinq ans, efforcé d’obtenir la régularisation du dossier de l’autoroute A28, parce que notre cher département de l’Orne était totalement enclavé.

Certes non, mais il est moins enclavé ! L’autoroute a fait d’Alençon – quelle amélioration… – la banlieue du Mans. Plus sérieusement, il s’agit, dans le prolongement des nombreux allégements de procédures adoptés depuis tout à l’heure, de régler ce problème compliqué de l’autoroute A28, qui est le modèle de ce qu’il ne faut surtout pas faire. ...

Je souhaite simplement préciser que Mme Gourault avait déposé un amendement identique à celui-ci au nom du groupe Union centriste et que, après réflexion, il nous est apparu qu’un tel amendement ne se justifiait pas dans le cadre du plan de relance. Toutefois, à partir du moment où la commission a émis un avis favorable et le Gouvernement un a...

Certes, je me réjouis que l’agriculture soit enfin évoquée dans un plan de relance de l’économie. Il s’agit d’une avancée extrêmement importante. La mesure de simplification qui nous est proposée était, me semble-t-il, très attendue. Toutefois, j’ai une interrogation quant à ses modalités d’application territoriale. Monsieur le ministre, souha...

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les sénateurs du groupe Union centriste voteront ce projet de loi. Nous avons tenu à assister à l’ensemble des débats parce que nous sommes très attachés à ce plan. Nous souhaitons que notre pays sorte de la crise et nous espérons en amortir les effets dévastateurs sur les famil...

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. Devedjian, ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance de l’économie.

Depuis hier, le Sénat examine le projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés. Tous les élus, dans nos départements, ont des projets à financer et des entreprises à protéger ou à soutenir. Certains élus, initiés ou proches des préfets, ont déjà rendu leur copie, d’autres non ! Monsieur...

J’avais déjà déposé cet amendement lors de l’examen du projet loi de finances. Je l’avais retiré sur l’invitation du Gouvernement, le ministre m’ayant indiqué que le sujet reviendrait dans le cadre du plan de relance. Revoici donc ma proposition. Elle consiste à aligner le délai de remboursement pour les communes sur celui des intercommunalité...

Si !

M. le ministre a formulé quelques remarques tout à l’heure concernant cet amendement. Il a même proposé que l’on rembourse à l’année n + 1, c’est-à-dire avant même que les dépenses n’aient été réalisées. Mon amendement avait pour objet d’aligner les délais. Vous me pardonnerez, monsieur le ministre, cette erreur de jeunesse parlementair...

Cet amendement a pour objet de faire en sorte que les décisions d’attribution de la dotation globale d’équipement aux communes et à leurs groupements interviennent au plus tard le 28 février 2009, de façon à pouvoir amorcer les travaux. Il reprend, en outre, une disposition fort intelligemment votée par le Sénat : il s’agit de contraindre le r...