Interventions de Nicolas Alfonsi

J'avais été le seul au Sénat à voter contre l'adhésion de ces deux pays. Ce que je viens d'entendre ne m'aura pas fait changer d'avis !

Et au brocciu !

Madame la présidente, madame la garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, je laisserai à mon collègue Christian Bourquin le soin d’évoquer spécifiquement la question du droit des femmes que soulève le texte qui nous est aujourd’hui soumis. Je me bornerai, pour ma part, à évoquer plus particulièrement son article 1er, sous l’an...

Que se serait-il passé s'il n'y avait pas eu l'euro ? Il y aurait eu des dévaluations. L'absence de compétitivité a été indolore pendant dix ans, à cause de l'euro. Pouvez-vous nous donner votre sentiment sur ce point ? Indéniablement, à cause des fonds structurels, il y a eu dans le Sud des dépenses extravagantes dont l'opportunité n'était p...

J'avais compris que mon groupe s'abstiendrait, mais en fait il votera pour, comme moi.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à défaut d’un projet de loi modernisant enfin le statut de la magistrature dans sa globalité, c’est d’un texte a minima que le Sénat doit aujourd’hui discuter. En première lecture, la grande majorité des membres de mon groupe avaient fait part de leur opposition à la phil...

C'est surréaliste : un assistant est lié au groupe pour lequel il travaille par un lien personnel. Le gardera-t-on si le groupe ne veut plus de ses services ?

On ne le pouvait pas !

Cette loi n’avait aucune portée !

Le génocide arménien a-t-il existé ? La réponse est oui ! La discussion de cette proposition de loi doit-elle se poursuivre ? La réponse est non ! Qui peut nier l’existence du drame vécu par un si vieux peuple, puisant ses racines et sa culture dans les tréfonds de l’Histoire et dont les deux tiers de la population ont été anéantis lors du gé...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon groupe a suffisamment eu l’occasion d’exposer sa position en utilisant les moyens procéduraux à sa disposition, je me contenterai donc de rappeler que nous voterons contre ce texte. Il est assez rare que l'on devine dans cette assemblée les divisions souterraines qui nous ag...

Dans cette affaire, la division est partout, notamment au niveau de l'exécutif. Où est le garde des sceaux, alors qu’il s’agit d’un texte pénal ? Certes, on a entendu la position du ministre des affaires étrangères, Alain Juppé, et, hier soir, sur France 3, Bruno Le Maire s'est déclaré opposé aux lois mémorielles. En un mot, on sent confusément...

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, onze ans après son adoption, la loi Fauchon a incontestablement permis d’atteindre l’objectif qui lui avait été assigné, à savoir mettre fin à la multiplication des poursuites pénales, notamment contre les autorités publiques, pour des faits non intentionnels. Le présent ...

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, chers collègues, l’intention des auteurs de cette proposition de loi apparaît à première vue compréhensible. Elle est fondée sur le constat que la frontière entre viol et agression sexuelle est souvent étroite. Le vécu des victimes est même souvent identique, le traumatisme spécifique engendré...

J'ai déjà dit en d'autres circonstances et en d'autres lieux que cette proposition de loi me paraissait totalement hypocrite, car elle constitue en réalité un projet de loi déguisé. Ce texte est aussi dangereux car il vient troubler nos relations avec ce grand pays qu'est la Turquie, le doyen Vedel soulignant déjà en son temps le débordement de...

Ite missa est : tout a été dit. Je suis férocement hostile à ce texte, qui porte atteinte aux principes généraux du droit. Face à cela, les commentaires sociologiques ont peu de poids. J'observe par ailleurs que la médiatisation de ce genre d'affaires peut contribuer à libérer la parole des victimes, qui subissent, il est vrai, un traumatisme t...

Monsieur le président, je renonce à prendre la parole. Il me paraît plus courtois que Mme la rapporteure générale s’exprime d’abord puisqu’il s’agit d’un amendement de la commission.

Je condamne bien évidemment cet amendement, ce que vous comprendrez. M. le président Marini, en évoquant le droit de partage, a parlé d’une problématique de portée générale et non spécifique à la Corse. Je profite donc de cette discussion pour affirmer haut et fort que, si la majorité sénatoriale créait une mission pour apprécier la qualité de...

La loi de programmation des finances publiques pour la période 2011-2014 préconise le « nettoyage » des niches en 2014 ou en 2015. Dans un excès de rigueur, que je ne peux que saluer, vous soulignez que la prolongation du crédit d’impôt pour investissement en Corse est prévue jusqu’en 2016. Trop de rigueur tue la rigueur ! Va-t-on revenir, pour...

Bien sûr !