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Très bien !
Ah, tout de même !
Tout à fait !
C’est une manière de voir…
La Caisse des dépôts et consignations sait faire !
Permettez-moi, mes chers collègues, de rappeler ce qu’est l’ARS. Cette prime, de nature exceptionnelle au départ, a été pérennisée dans le budget de l’État. Elle est destinée aux enfants. Ceux dont nous parlons sont confiés à l’ASE. Si nous sommes tous d’accord pour que l’ARS alimente le pécule, vous considérez en revanche, chers collègues de ...
Ah !
Et l’attentat du cinéma Saint-Michel ?
Ah, ça…
Eh oui !
Il est vrai qu’avec nos collègues de la Seine-et-Marne et de l’Essonne, notamment avec Claire-Lise Campion, sénatrice de l’Essonne, nous avions bataillé pour garder la spécificité de nos chambres de commerce et d’industrie. La singularité de l’Île-de-France, c’est que le regroupement des CCI avait déjà eu lieu. Ainsi, la CCI de Paris, qui est t...
J’ai l’impression de revivre les débats de la loi MAPTAM ou de la loi NOTRe. Ces débats n’avaient pas été faciles au Sénat, parce qu’il avait fallu à chaque étape justifier du fait que la région était l’échelon le plus pertinent pour assurer le développement économique de nos territoires. Je ne comprends pas que nous ayons encore ce débat. Nou...
Nous sommes en France !
Il ne s’agit pas d’une explication de vote sur l’ensemble, mais sur le sous-amendement n° 64 !
Franchement, refaire en séance publique le travail long et sérieux réalisé en commission, ce n’est pas de bonne méthode parlementaire ! Nous discutons du sous-amendement n° 64, relatif à la durée de l’expérimentation. M. Mouiller connaît bien le dispositif, puisqu’il est mis en œuvre sur son territoire. Il nous a précisé que sa mise en route ex...
Ce que je comprends, tout en me remémorant la discussion de ce matin, c’est que la disposition prévue à cet amendement n’apporte juridiquement rien de plus ou de moins au texte, mais elle l’éclaire. Peut-être aurions-nous dû avoir ce débat en début de séance, parce que certains collègues, dont Daniel Chasseing et Jean-Marie Vanlerenberghe, ont ...
Je tiens à remercier à la fois Mme la rapporteur de son travail et le Gouvernement. Si le texte est d’origine parlementaire, le Gouvernement y a apporté sa contribution. C’est là une coproduction dont on ne peut que se féliciter. Je veux aussi remercier la majorité sénatoriale de son soutien à cette proposition de loi. Elle a compris l’enjeu. ...
C’est évident !
Quelle est la bonne, alors ?