Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Pour avoir siégé avec moi au sein de l’Agence des aires marines protégées, vous savez bien, monsieur le rapporteur, que la création d’une grande agence de la biodiversité a suscité, dès l’origine, la crainte d’une dilution des questions liées à la mer : en somme, on redoute que la mer n’ait dans la nouvelle structure qu’un strapontin. Pour ma ...

J'y suis également très favorable. Cet amendement reprend les propositions de notre rapport sur l'application de la loi Littoral, qui a été conçue pour être déclinée localement, et les Scot sont les seuls documents opposables susceptibles d'éclairer le juge en cas de contentieux.

Il y a quelques années, des conventions passées avec les responsables des poteaux téléphoniques permettaient de faire sécuriser ces poteaux par des jeunes, qui gagnaient ainsi un peu d'argent de poche. L'amendement n° 280 est adopté. L'amendement rédactionnel n° 273 est adopté, de même que les amendements rédactionnels n° 274, 275 et 321.

Je partage la position de Ronan Dantec. D'autant que ces produits importés ne présentent aucune garantie quant au caractère « durable » de leur production. Les preuves de nocivité sont connues et nous avons assez d'exemples des conséquences de l'huile de palme sur la santé et de la destruction de certaines espèces sur les lieux de production. I...

Cet amendement, comme d’autres amendements d’ailleurs, vise à préciser que lorsqu’un comité régional des pêches maritimes et des élevages marins se voit confier la partie maritime d’une réserve naturelle s’étendant sur plusieurs régions, le Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, ou CNPMEM, peut, et ce dans un souci d’effic...

Cet amendement, comme d’autres amendements d’ailleurs, vise à préciser que lorsqu’un comité régional des pêches maritimes et des élevages marins se voit confier la partie maritime d’une réserve naturelle s’étendant sur plusieurs régions, le Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, ou CNPMEM, peut, et ce dans un souci d’effic...

Les oppositions de principe que nous avons sur cette partie du texte résultent à mon avis d’une mauvaise interprétation. L’article 38 prévoit qu’ « un comité régional des pêches maritimes et des élevages marins […] peut, à sa demande, se voir confier la gestion ou être associé à la gestion d’une réserve naturelle[…] ». La demande des professio...

Les oppositions de principe que nous avons sur cette partie du texte résultent à mon avis d’une mauvaise interprétation. L’article 38 prévoit qu’ « un comité régional des pêches maritimes et des élevages marins […] peut, à sa demande, se voir confier la gestion ou être associé à la gestion d’une réserve naturelle[…] ». La demande des professio...

M. le rapporteur m’a apporté la confirmation que je souhaitais. Je pensais que mon amendement était de nature à éclairer les choses. S’il considère que ce n’est pas le cas, je retire l’amendement.

M. le rapporteur m’a apporté la confirmation que je souhaitais. Je pensais que mon amendement était de nature à éclairer les choses. S’il considère que ce n’est pas le cas, je retire l’amendement.

Mme Primas vient de défendre avec beaucoup de conviction des dispositions similaires à celles-ci. Aussi me contenterai-je de formuler deux précisions. Premièrement, je n’ai pas très bien saisi pourquoi la commission était revenue sur la rédaction précédente du présent article : la norme de 800 mètres est l’aboutissement de négociations de long...

Je crois que nous sommes tous d’accord pour préserver les ressources de l’océan, et je tiens à dire que les pêcheurs sont également conscients de cette nécessité. Depuis des années, ils ont fait des efforts absolument phénoménaux, avec l’aide des scientifiques. Madame la ministre, je vous rappelle que depuis que l’on a commencé de parler en Eu...

Je voterai également cet amendement. Il s’agit en effet, depuis trois ou quatre ans dans ma région, et peut-être, ailleurs, depuis beaucoup plus longtemps, d’une véritable invasion, dont les conséquences sont surtout épouvantables, catastrophiques pour les ruchers – n’étant pas spécialiste du sujet, je ne saurais dire si les piqûres du frelon ...