Interventions d'Olivier Jacquin

Voilà des avis bien motivés !

Tout à fait !

Cet amendement, similaire au précédent, vise à égaliser la charge fiscale de l’aviation d’affaires commerciale, autrement dit les jets privés, avec l’aviation d’affaires non commerciale. En effet, l’aviation d’affaires non commerciale est assujettie à la TICPE à hauteur de 0, 75 euro par litre, tandis que l’aviation d’affaires commerciale en e...

Certes, il est tard, et il reste 174 amendements à examiner. Mais, d'un point de vue démocratique, le fait, sur de tels sujets, de se contenter d'un avis défavorable laconique est tout à fait insuffisant.

Voilà des avis bien motivés !

Bravo !

Tout à fait !

Certes, il est tard, et il reste 174 amendements à examiner. Mais, d’un point de vue démocratique, le fait, sur de tels sujets, de se contenter d’un avis défavorable laconique est tout à fait insuffisant.

Bravo !

Cet amendement est tellement proche du précédent, brillamment défendu par M. Éric Bocquet, que je le considère comme défendu, madame la présidente.

Cet amendement est tellement proche du précédent, brillamment défendu par M. Éric Bocquet, que je le considère comme défendu, madame la présidente.

Il s’agit d’un amendement de repli par rapport à l’amendement n° I-1580 rectifié présenté tout à l’heure par Hervé Gillé. Il ne cible que les véhicules électriques, qu’il convient d’encourager – d’ailleurs ils le sont – parce qu’ils sont vertueux. Pour autant, le problème de la masse des véhicules électriques est particulièrement prégnant : p...

Je suis très surpris par l’argumentaire de M. le ministre, qui ne veut pas envoyer de signal négatif envers le véhicule électrique pour lui laisser prendre des parts de marché. Ce que nous vous proposons, c’est de distinguer entre les types de véhicules électriques. De fait, il faut absolument encourager les véhicules électriques légers, raiso...

Cet amendement vise à aligner la fiscalité de la taxe sur les véhicules de société avec les ambitions de décarbonation du parc automobile. Il s’agit de mettre en cohérence la taxe sur les véhicules de société et ces questions de poids. La loi Climat et résilience a fixé des seuils minimaux de véhicules à faibles émissions lors du renouvelleme...

Monsieur le président, je souhaitais intervenir pour explication de vote sur l’amendement précédent, afin de saluer la démarche de la coalition alsacienne. Pour avoir beaucoup travaillé sur cette écotaxe, je la trouve en effet intéressante. L’amendement que je présente prévoit d’apporter une nouvelle brique, qui n’avait pas été intégrée dans l...

Et pourquoi ?

Ce fameux article 15 vise à rééquilibrer les choses dans le dossier complexe des concessions autoroutières, tout en traitant – en partie et un peu rapidement – la question du transport aérien. La commission d’enquête sénatoriale sur les concessions autoroutières, présidée par Éric Jeansannetas et dont le rapporteur était Vincent Delahaye, avai...

Cet amendement vise à favoriser la pratique du vélo et à donner de la visibilité au dispositif de réduction d’impôt proposé aux entreprises mettant à disposition gratuitement des vélos. Il s’agit donc, à la fois, de pérenniser ce dispositif jusqu’en 2030, pour des questions de visibilité, et de l’élargir à toutes les mises à disposition de vél...

M. Olivier Jacquin. Cet amendement de repli est tout aussi excellent que l’amendement que je viens de présenter. Le cas échéant, nous pourrons nous rattraper en l’adoptant !

Je souhaite compléter les propos de mon collègue Hervé Gillé. Nous accusons un retard assez considérable dans ce domaine. C’est pourquoi j’ai été sensible à l’amendement précédent, dont l’objet était proche. En matière de transport de marchandises, les entreprises se trouvent dans une impasse tant les solutions de substitution au gasoil sont ...