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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 92 (2020-2021) relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- Rapport N° 91 (2020-2021) relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- Rapport N° 89 (2009-2010) visant à réguler la concentration dans le secteur des médias
- Rapport N° 83 (2019-2020) tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation
- Texte de la commission N° 76 (2019-2020) visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
- Rapport N° 75 (2018-2019) relative à la lutte contre les fausses informations
- Texte de la commission N° 71 (2015-2016) visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
- Rapport N° 70 (2015-2016) visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
- Avis N° 70 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
- Texte de la commission N° 69 (2015-2016) relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique
