Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "défendu" de Ghislaine SENÉE
19 interventions trouvées.
Il est défendu.
Cet amendement est défendu.
Je considère qu'il est défendu ; nous souhaitons la suppression du plafond mordant, mais nous prendrons ce que nous arriverons à obtenir…
Il est défendu.
Il est minuit deux ; je dirais donc simplement que cet amendement, dont l’objet est similaire à celui qu’a présenté M. Jacquin, est défendu. Nous serions effectivement très satisfaits de voir nos amendements recevoir de véritables réponses.
Il est défendu.
Défendu !
Défendu !
Défendu.
...oblème du financement des services express régionaux métropolitains (Serm), qui reste, pour l’heure, pendant. Des mesures analogues ont déjà été mises en œuvre à l’étranger, à Barcelone ou dans l’État américain du Colorado. En France, un consensus assez large se dessine autour de cette disposition. La proposition figure dans plusieurs rapports parlementaires issus des deux assemblées. Elle a été défendue par des groupes politiques de tous bords lors des assises du financement des transports franciliens qui ont eu lieu en début d’année. Plus récemment, le Groupement des autorités responsables de transport (Gart) a préconisé sa mise en œuvre. Le e-commerce est un secteur porteur de nombreuses externalités. Outre une occupation toujours plus importante des espaces publics urbains, il engendre – il...
Cet amendement est défendu.
Cet amendement est défendu.
Cet amendement est défendu.
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
