Interventions sur "associative" de Jean-Jacques Lozach

Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, les crédits du programme 163, « Jeunesse et vie associative », connaissent une augmentation de 39, 52 millions d’euros. Ils atteignent désormais 699, 72 millions. Toutefois, le doublement du budget consacré au service national universel (SNU) explique en grande partie cette augmentation. Or la commission a exprimé de nombreuses réserves sur ce dispositif. Le coût en est élevé : 2 300 euros par jeune, contre 1 000 à 1 500 euros évoqués lors de sa création...

...tements annoncés dans le collectif budgétaire de fin d'année. Il nous faut maintenant faire preuve de plus d'ambition budgétaire pour garantir que les Jeux olympiques et paralympiques seront un succès. Afin d'encourager la ministre des sports à donner encore plus de moyens à ses ambitions je vous proposerai de donner un avis favorable aux crédits du sport dans la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

...n. Le transfert aux régions des centres de ressources d’expertise et de performance sportives, les CREPS, s’effectue de manière très satisfaisante. Les engagements ont effectivement été tenus, puisque près de 52, 1 millions d’euros sont prévus pour assurer la rémunération des personnels de ces centres. La commission a donné un avis favorable sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission des finances, mes chers collègues, les crédits consacrés au sport dans la mission « Sports, jeunesse et vie associative » s’élèvent à 228, 3 millions d’euros en crédits de paiement dans ce projet de loi de finances pour 2015, ce qui constitue une diminution de 0, 5 % si l’on neutralise l’effet des crédits non reconductibles relatifs à la réserve parlementaire. En fait, il s’agit d’une baisse essentiellement technique puisqu’elle est imputable à la non-reconduction des crédits dédiés aux primes des médaillés olymp...

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. En conclusion, je vous rappelle que la commission de la culture a émis un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Sports, jeunesse et vie associative ».

Permettez-moi de saluer le choix fait par le Gouvernement de confier à la nouvelle ministre des sports des compétences élargies à la jeunesse, à la vie associative, et à l'éducation populaire, souvent oubliée alors que le mouvement associatif joue un rôle majeur dans la vie culturelle et sociale de notre pays. Ces secteurs sont complémentaires. Le ministère pourra ainsi assurer ses missions centrales mais aussi participer aux efforts de cohésion sociale. Les crédits de paiement affectés au programme « Sport » sont fixés à hauteur de 232,2 millions d'euros ...

...avec peu. Le récent rapport de l'Académie de médecine met l'accent sur l'importance de la pratique sportive et préconise des actions concrètes en faveur de la santé. Les recommandations pour une pratique « régulière, raisonnée et raisonnable » devraient faire l'objet d'une large diffusion. Je vous propose de donner un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

..., l’un des reproches majeurs que j’adresserai à ce projet de budget est de ne pas prendre en compte les débats de l’Assemblée du sport, une instance que l’on doit à votre prédécesseur Chantal Jouanno, monsieur le ministre. Pour l’ensemble de ces raisons, et conformément à mes préconisations, la commission a donné un avis défavorable à l’adoption des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le programme Jeunesse et vie associative regroupe 212, 4 millions d’euros en crédits de paiement dans le projet de loi de finances pour 2011, soit une hausse de 10 % par rapport à la loi de finances initiale pour 2010. Cette progression confirme celle à laquelle nous avions assisté l’année dernière, avec une hausse de plus de 60 % des crédits. Il y a eu une prise de conscience gouvernementale en 2010 – je l’avais reconnue – de l’impor...

...nouïe de personnes, partout dans le monde. Nous souhaitons qu’à l’avenir, dans notre pays, cet enthousiasme soit préservé, grâce à une ambition forte et aux moyens qui vont de pair. Madame, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, à l’écoute de mon propos, vous avez compris les raisons pour lesquelles le groupe socialiste ne votera pas les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

a entamé son propos en rappelant que, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2009, il avait déploré la sévère baisse des crédits affectés aux associations et à la politique de la jeunesse, et s'était fortement inquiété que la loi de programmation des finances publiques pour la période 2009-2012 fixe à un montant aussi bas les crédits de paiement relatifs à la jeunesse et à la vie associative pour l'année 2010. En effet, une baisse de quasiment 10 % des crédits était prévue, dont l'impact aurait été catastrophique à court et moyen terme sur la situation des associations de jeunesse et plus globalement sur l'ensemble des politiques relatives à la jeunesse. Encore une fois, les collectivités territoriales auraient été appelées à la rescousse, mais nombre d'entre elles, déjà exsangues fi...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai l’honneur de présenter les crédits du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative consacrés à la jeunesse et à la vie associative dans le présent projet de loi de finances. Contrairement aux crédits présentés par mon collègue rapporteur pour avis, M. Pierre Martin, ceux qui sont dédiés au programme « Jeunesse et vie associative » sont en véritable chute libre, puisqu’ils diminuent de 10 % en 2009 par rapport à 2008. La raison en est simple : la baisse des crédits liée à la su...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est, me semble-t-il, peu orthodoxe d’intervenir au nom d’un groupe politique sur un budget dont on a été le rapporteur pour avis. Aussi, je centrerai mon propos sur le programme « Sport », délaissant le volet relatif à la jeunesse et à la vie associative. Le budget global de la mission s’établit à 996 millions d’euros, contre 1, 048 milliard d’euros en 2008, soit une baisse de 8 % en euros constants. Les chiffres sont imparables. Comme en 2007, nous sommes très éloignés des promesses électorales du Président de la République, qui annonçait 3 % du montant du budget de l’État pour cette mission, soit 8 milliards d’euros ! Monsieur le secrétaire d...

... et pâtissent des restrictions budgétaires dont souffrent l’ensemble des ministères, en particulier des suppressions de postes de détachement. Les membres de la commission des affaires culturelles ont donc proposé à l’unanimité de compenser en partie cette baisse en attribuant 200 000 euros supplémentaires aux associations nationales agréées, au sein de l'action 03 du programme « Jeunesse et vie associative ». Cette augmentation de crédits sur le programme « Jeunesse et vie associative » est gagée par une diminution des crédits de l'action 02 du programme « Sport », au titre de la pénalité due par l'État au concessionnaire du Stade de France. Selon les informations fournies par le Gouvernement, une légère marge pourrait être dégagée sur cette ligne.

a souligné d'emblée que les crédits dédiés à la jeunesse et à la vie associative sont en chute libre, puisqu'ils diminuent de 10 % en 2009 par rapport à la loi de finances initiale pour 2008. La baisse des crédits liée à la suppression du Programme national du développement du sport a été en grande partie répercutée par le ministère sur le budget de la jeunesse et de la vie associative, ce que M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse, et de la v...

Evoquant la question des exonérations de charges sur les salaires de certains sportifs professionnels, M. Jean-Jacques Lozach, corapporteur pour avis, s'est étonné que l'action consacrée au soutien au développement de la vie associative ne dispose que de 15 millions d'euros, alors que le dispositif du droit à l'image collective est financé à hauteur de plus de 25 millions d'euros en 2009.