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Effectivement, mes chers collègues, il faut être attentif à la répartition de certains coproduits entre l’éthanol et la production de levure. Comme l’indique très bien Pierre Cuypers dans son exposé des motifs de l’amendement n° I-670 rectifié bis, il est tout à fait possible, au vu des productions, de servir correctement toutes les fil...
Non, je les retire, madame la présidente.
Si l’amendement est satisfait, autant l’adopter pour enfoncer le clou… Une précision : l’élevage de chevaux n’a pas pour seul horizon Chantilly et les courses et autres activités qui s’y déroulent ; il existe aussi un élevage de races beaucoup plus rustiques, mais importantes pour le milieu rural. Dans le Vercors, par exemple, des éleveurs ont...
Non, je le retire, monsieur le président.
Je les retire.
Je retire l’amendement n° 538 rectifié bis, monsieur le président !
Ce sujet est certes pris en compte à l’article 5 sexies grâce à l’adoption de l’amendement de M. Courtial, que j’ai cosigné, et je souhaite qu’il continue de l’être car les éoliennes deviennent un terrible problème pour nombre de territoires. Je retire mon amendement, monsieur le président.
Retiré.
En matière de télésanté, les décrets d'application vont plus loin que l'intention du législateur et leur interprétation peut varier selon les CPAM. L'amendement COM-140 est retiré.
Je comprends la position théorique du rapporteur et du Gouvernement. Toutefois, dans la pratique, les régions devront s’appuyer sur les autres collectivités territoriales. Je rappelle que, parmi les jeunes en difficulté, il y a aussi des bénéficiaires du RSA : les départements seront donc impliqués. Si l’on veut que ces derniers mènent une pol...
Non, je vais le retirer, madame la présidente. Ayant géré un département et construit un certain nombre de collèges, je ne l’ai jamais fait contre l’avis des autres collectivités territoriales, qui ont toujours apporté leur quote-part, même si c’est le département qui a la responsabilité des collèges. Les communes participent ainsi aux invest...
Je retire mon amendement, monsieur le président !
Je comprends votre argument relatif au temps nécessaire à l’examen du dossier, madame la rapporteur. Toutefois, à l’expérience, en cas d’absence de réponse, il y aura peut-être des décisions à prendre. Je fais néanmoins confiance au processus et je retire cet amendement.
Je retire cet amendement, monsieur le président.
Je le retire. Nous verrons bien en séance. L'amendement COM-59 rectifié est retiré.