Interventions en hémicycle de Pascal Allizard

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans les prochains mois, trois élections majeures se succéderont : deux élections parlementaires et une élection présidentielle. Comme à chaque grand renouvellement, nous assisterons à la valse des cabinets ministériels, qui verra des énarques, directeurs de cabinet ou conseillers...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? La réponse est : « Oui, mais ». L’Europe va mal, et, comme nous l’avons souvent souligné ces derniers mois dans notre hémicycle, l’Union européenne est à la croisée des chemins. Il existe bien un risque majeur de désin...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? La réponse est : « Oui, mais ». L’Europe va mal, et, comme nous l’avons souvent souligné ces derniers mois dans notre hémicycle, l’Union européenne est à la croisée des chemins. Il existe bien un risque majeur de désin...

On dit souvent que le mieux est l’ennemi du bien. Depuis que nous débattons de ce texte, l’unanimité a prévalu, et voici que nous bloquons sur un sous-amendement dont l’adoption risquerait de rompre l’équilibre de l’ensemble. C’est bien dommage ! Nous sommes certains d’obtenir un résultat positif en votant l’amendement tel qu’il est rédigé, et...

… afin que nous puissions terminer l’année par un vote unanime, sur un sujet important !

Madame la présidente, lors du scrutin public n° 31, mon collègue Daniel Chasseing a été comptabilisé comme votant pour, alors qu’il souhaitait voter contre.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le prochain Conseil européen ressemblera sans doute aux réunions précédentes tant la situation au sein de l’Union européenne et sur sa périphérie méditerranéenne et orientale ne s’améliore guère. L’Europe est bien cernée par un « arc de crises » dont les bouleversements i...

Personne n’a intérêt à voir les Russes se radicaliser !

Par ailleurs, les sanctions décidées par Bruxelles ont un coût non négligeable pour certaines économies européennes, en particulier pour celle de la France. L’embargo instauré par la Russie sur les exportations de produits agroalimentaires originaires de l’Union européenne a eu des effets sensibles sur certains secteurs comme ceux de la viande,...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à mon tour, je salue le consensus auquel nous sommes parvenus sur ce texte, ainsi que les apports de ce projet de loi dans le domaine culturel et artistique. Je regrette néanmoins que l’on ait cru bon d’introduire dans le volet du texte relatif à l’architecture la gestion du droit...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le prochain Conseil s’ouvrira sur une Europe qui va mal, dans un monde en crise. Rien de réjouissant au demeurant, sauf à y voir une chance historique, sans doute la dernière, de repenser le projet européen, sa gouvernance et ses moyens de fonctionnement. S’agissant de ...

Mes chers collègues, je souhaite attirer votre attention sur le danger auquel nous sommes aujourd’hui exposés, qui est de légiférer dans l’émotion et dans l’urgence. La journée a été extrêmement complexe et de nombreux incidents ont émaillé les manifestations dans la capitale et dans d’autres villes. On peut comprendre le fondement de l’amende...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame, monsieur les rapporteurs, voilà des mois que la situation dans l’est de l’Europe et les relations de l’Union européenne avec la Russie préoccupent le Sénat. De fait, l’examen de la présente proposition de résolution fait écho à certaines de nos discussions antérieures : je pense aux ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le constat des difficultés du monde rural a souvent été fait sur les travées de cette assemblée et de nombreux rapports ont été consacrés à ce sujet. Le Sénat est l’un des derniers lieux où l’on s’intéresse encore à l’avenir des territoires ruraux.

Nous travaillons d’ailleurs sur le sujet avec Jacques Genest, …

… dans le cadre d’un groupe de travail sur la ruralité. La situation dans ces territoires déjà fragiles, aux moyens financiers restreints et à la démographie déclinante, s’est aggravée sous l’effet des crises agricoles successives qui affectent leur économie. C’est dans ce contexte particulier qu’intervient l’examen de la présente proposition...

Je voudrais attirer l’attention de notre assemblée et du Gouvernement sur un problème de cohérence. Voilà quelques instants, à l’occasion de l’examen d’un article précédent, nous expliquions que l’absence de réponse de l’administration valait refus. Je veux quand même rappeler qu’il y a quelques mois, dans un souci de simplification et de rapid...

Effectivement, c’est ce que nous avons décidé. J’attire aussi votre attention sur le fait qu’une série de décisions publiques sur le point d’être prises vont restreindre l’application de cette règle, ce qui peut, à la rigueur, se concevoir sur un certain nombre de points. En tout état de cause, l’absence de réponse de l’administration vaudra d...

Madame la ministre, votre proposition me paraît extrêmement discriminante et tout à fait inégalitaire. Ainsi, les ménages ayant un gros budget pour construire s’offriront les services d’un architecte et bénéficieront d’un délai minoré pour obtenir leur permis de construire, tandis que les moins fortunés devront attendre plus longtemps leur auto...

Je suis très ennuyé. Au début du mois d’avril, dans le cadre de la présidence néerlandaise de l’Union européenne, s’est tenue une conférence parlementaire sur l’énergie – j’y représentais le Sénat – au cours de laquelle la question du bouquet énergétique des pays de l’Union a été centrale. Il faut bien avoir présent à l’esprit que l’énergie éo...