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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 63.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 39, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 911-6-1 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : «...
Je mets aux voix l’amendement n° 63.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 39, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 911-6-1 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : «...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l'article.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 39.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 39.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l’article 7.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 27 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L'amendement n° 56 est présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres ...
