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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Paul Raoult
1578 interventions trouvées.
Il n’y a aucune justification !
C’est une vision « marnaise » de la France !
Miracle !
Quel manque de conviction !
C’est une référence !
C’est de bon sens !
Allez donc de l’avant !
Cela commence bien !
Voilà ! Il y a toujours une restriction !
C’est toujours pour demain !
M. Paul Raoult. Le Sénat, c’est le Sénat ! Il est toujours en avance sur l’Assemblée nationale !
Il s'agit de préciser une disposition introduite par voie d’amendement dans un autre texte et qui se rapporte à la création des syndicats mixtes d’envergure régionale auxquels M. Percheron, sénateur mais aussi président de région, tient énormément. Pour que le texte ne soit pas trop précaire, nous vous proposons de substituer à l’expression « ...
M. Paul Raoult. C’est de la provocation !
Par le privé !
est revenu sur les divisions fortes qui sont apparues au sein du monde agricole. Il a considéré que, même si le mot « quotas » était tabou, la régulation du marché du lait passerait nécessairement par un contrôle des volumes au niveau européen, de manière à assurer une adéquation entre la production et la consommation.
a fait observer que les taux variaient considérablement d'une commune à une autre. Le taux étant assis sur la masse salariale, la modification proposée touche sensiblement les entreprises, alors même que le taux existant constitue déjà, dans certains cas, une charge supérieure à la taxe professionnelle.
Il fallait maintenir les quotas !
Les quotas laitiers !
Ils sont déjà organisés en coopératives !
Cet amendement vise à traduire dans les PLU les orientations du schéma de cohérence territoriale. On sait que le régime de compatibilité qui existe en matière de documents d’urbanisme est souvent défaillant. Si nous sommes partisans de conserver aux communes leurs pouvoirs en matière d’élaboration des documents d’urbanisme, force est toutefois...
