Interventions de Paul Raoult

Vous êtes orfèvre !

a rappelé que ce débat a déjà eu lieu en première lecture. Il a estimé que le fait que le terme biocarburant soit consacré par le droit communautaire ne constitue pas une raison suffisante pour ne pas s'affranchir de ce vocable.

a souligné que, désormais, même la FNSEA parle d'agrocarburant.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous venons d’entendre des propos très lyriques. Je suis d’accord avec la plupart d’entre eux, car des projets de développement rural de ce type sont positifs. Leur création a d’ailleurs reçu un accueil extrêmement favorable. Les pôles d’excellence rurale ont en effet ap...

Plusieurs d’entre nous le constatent au quotidien : nous avons un déficit de matière grise, de personnels qualifiés, capables de porter ces projets du début à la fin. De plus, nous faisons souvent face à une réticence, sinon à un refus, dès lors que l’on parle des frais de fonctionnement à des communes ou des communautés de communes. Pourtant,...

a fait observer que, dans la majorité des cas, la compétence en matière d'eaux pluviales reste optionnelle pour les intercommunalités, les communes n'ayant souvent pas choisi de la déléguer. Il a par ailleurs indiqué qu'on assiste aujourd'hui à une forte demande des élus ainsi que des administrés pour mettre en place des bassins d'orage ou d'au...

a précisé que la compétence « eaux pluviales » ne peut en aucun cas être financée par une taxe assise sur la consommation d'eau.

Tout en admettant l'intérêt d'avoir des critères pour définir ces zones, M. Paul Raoult a fait valoir que l'on n'évitera pas les débats, voire les conflits, au niveau local pour délimiter, à l'échelon de la parcelle, les terrains concernés. Ni l'irrigation, ni même le drainage ne sont des opérations anodines pour l'environnement. La question se...

s'est dit défavorable à la suppression du guide méthodologique. M. Bruno Sido, rapporteur, l'a rassuré en lui indiquant qu'il est conservé.

et Daniel Soulage ont souhaité que l'on améliore la concertation avec les élus locaux.

a souhaité que la réflexion puisse évoluer d'ici à la séance publique. Il a proposé que soit instauré un barème de dédommagement financier qui autorise les collectivités locales à intervenir même sans l'accord du propriétaire.

Les filières professionnelles !

a mis l'accent sur la complexité que représente l'organisation des transports dans certaines agglomérations, plusieurs tickets étant parfois nécessaires pour un seul parcours. Il a considéré que les syndicats mixtes de type SRU sont une solution. Il a également suggéré que le versement transport soit institué dans les zones interurbaines pour l...

C’est une excellente question !

Des mots !

Nous ne vous avons pas attendu !

Cela explose !

Ça cafouille !

Ça commence bien !

Les faits sont les faits, les chiffres sont les chiffres !