Orientation des mobilités

Les amendements n° 478 rectifié et 479 rectifié sont retirés. L’amendement n° 991 rectifié, présenté par MM. Darnaud, Genest, Magras et Sol, Mme Berthet, MM. Gremillet, Pointereau et Bonhomme, Mme de Cidrac, M. Segouin, Mmes Chauvin et Lamure, MM. Revet, Laménie, J.M. Boyer, Duplomb et Rapin, Mmes M. Mercier, Lopez et Deromedi, MM. Perrin, Sid...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 254 rectifié, présenté par Mmes Sollogoub, Vullien, Dindar et Vérien, MM. Henno et Kern, Mmes Loisier, Guidez et Perrot, MM. Laugier, Luche et Delcros et Mme Billon, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 53 Après les mots : dans les CPER insére...

L’amendement n° 269 rectifié bis, présenté par MM. Pointereau, Bascher, Grand, D. Laurent et Vaspart, Mmes Ramond, Dumas et Bruguière, MM. Sol et Lefèvre, Mme Duranton, MM. Fouché et Charon, Mmes Guidez, Deromedi et Troendlé, M. B. Fournier, Mme Férat, MM. Magras, Chasseing et Vogel, Mme M. Mercier, MM. Cuypers et del Picchia, Mmes A.M. ...

Mes chers collègues, il est minuit. Je vous propose de prolonger nos travaux jusqu’à zéro heure trente, afin de poursuivre plus avant l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 254 rectifié et 269 rectifié bis ?

L’amendement n° 269 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.

L’amendement n° 568 rectifié, présenté par MM. Luche, Bonnecarrère, Capo-Canellas, Delcros et Détraigne, Mme Guidez, MM. Janssens, Kern, Laugier, Longeot, Louault, A. Marc et Mizzon et Mme Vullien, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 53 Après le mot : trafic insérer les mots : ou les plus accidentogènes La parole est à M. Jean-Clau...

L’amendement n° 569 rectifié, présenté par MM. Luche, Bonnecarrère, Capo-Canellas, Delcros et Détraigne, Mme Guidez, MM. Janssens, Kern, Laugier, Longeot, Louault, A. Marc et Moga et Mme Vullien, est ainsi libellé : Alinéa 53 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Lorsque la déclaration d’utilité publique a été prononcée, et que...

L’amendement n° 569 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 120, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rapport annexé I. – Alinéa 59, première phrase Remplacer le montant : 1, 1...

L’amendement n° 753, présenté par M. Gontard, est ainsi libellé : Rapport annexé I. – Alinéa 59 Remplacer le montant : 1, 1 milliard par le montant : 2, 15 milliards II. – Alinéa 62 Remplacer le montant : 350 M € par les mots : 1, 4 milliard d’euros La parole est à M. Guillaume Gontard.

L’amendement n° 847 rectifié, présenté par MM. Montaugé, Bérit-Débat, Dagbert et Jacquin, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Kanner, Cabanel, Courteau, Devinaz et Féraud, Mmes Grelet-Certenais, Guillemot, Jasmin et Lubin, MM. Lalande et Lurel, Mme Monier, MM. Raynal, Tissot ...

L’amendement n° 95 rectifié bis, présenté par M. Cazabonne et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 64 Compléter cet alinéa par les mots : , notamment via un soutien à la filière hydrogène dans l’usage des mobilités quotidiennes et marchandes dans l’objectif de la neutralité carbone prévue e...

L’amendement n° 293 rectifié bis, présenté par MM. Chaize, Savary, Magras et Daubresse, Mmes Berthet et Duranton, MM. Bizet, Paccaud et Le Gleut, Mme Bruguière, M. de Nicolaÿ, Mme Lassarade, M. Priou, Mmes de Cidrac et Deromedi, MM. Bonhomme, Milon, Vogel et Laménie, Mme Lanfranchi Dorgal et M. Revet, est ainsi libellé : Rapport annexé,...

L’amendement n° 838 rectifié quinquies, présenté par MM. Bignon, Capus, Chasseing, Decool, Guerriau, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot, MM. Wattebled et Cuypers, Mme Lherbier, MM. Henno, Daubresse, Fouché et Malhuret, Mme Létard et M. Bascher, est ainsi libellé : Rapport annexé I. – Alinéa 66 Après le mot : marchandises insérer les mo...

Mes chers collègues, nous avons examiné 73 amendements au cours de la journée ; il en reste 787. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.