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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Dallier
22731 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 751 rectifié bis.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 201 rectifié bis est présenté par M. Pellevat, Mmes Bruguière et Micouleau, MM. Cambon et Bascher, Mme Duranton, MM. Regnard, Charon et Bouchet, Mme Dumas, MM. Savary, Calvet et Vial, Mmes Raimond-Pavero et Dero...
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° 293 rectifié bis.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 242 rectifié quinquies est présenté par MM. Dantec, Labbé, Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Collin, Corbisez et Gold, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Pantel et MM. Roux et Vall. L’amendement n° 627 rectifié ter est présenté par M. Jacquin, Mme Préville et...
La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 627 rectifié ter.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour présenter l’amendement n° 972 rectifié bis.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 1013 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Bascher, l’amendement n° 201 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 201 rectifié bis est retiré. Madame Loisier, l’amendement n° 293 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 293 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 242 rectifié quinquies, 627 rectifié ter, 972 rectifié bis et 1013 rectifié.
L’amendement n° 616 rectifié ter, présenté par M. Jacquin, Mmes Préville, Taillé-Polian, Tocqueville, G. Jourda et Conway-Mouret, MM. P. Joly, Kerrouche, Devinaz, Vaugrenard et Jomier, Mme de la Gontrie et MM. Marie et Féraud, est ainsi libellé : Après l’article 2 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Une fract...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 616 rectifié ter.
L’amendement n° 45 rectifié, présenté par M. Joël Bigot, Mme Préville, MM. Raynal, Bérit-Débat, Kanner et Éblé, Mme Bonnefoy, MM. Botrel, Carcenac et Dagbert, Mme Espagnac, M. Féraud, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte, Jacquin, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mmes Blondin, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et...
Quel est l’avis de la commission ?
