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Je refuse l’hypocrisie ; je refuse le mensonge. Cette France des robots, je n’en veux pas, et je ne crois pas ici être le seul.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la vitalité de nos PME dans notre économie n’est plus à démontrer. La France compte 2 550 000 PME, qui représentent aujourd'hui 97, 4 % des entreprises. Les PME emploient près de 7 millions de personnes, soit presque la moitié des salariés de notre pays. Elles réalisent 34 % du chi...
M. Philippe Darniche. Venant d’un département, la Vendée, où les brasseurs sont très connus, puisqu’il n’y en a que deux
Les deux petites brasseries artisanales qui existent en Vendée se sont adressées à moi et j’ai été marqué par les arguments qui m’ont été présentés et que mes collègues viennent de développer. Il est incontestable que la barre a été mise beaucoup trop haut pour une filière que, par ailleurs, le Gouvernement a qualifiée de filière d’excellence....
Très bien !
Monsieur le président, messieurs les ministres, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, sachez tout d’abord combien je trouve satisfaisant que le Gouvernement et les commissions arrivent aux mêmes conclusions, lesquelles, je n’en doute pas seront défendues par la majorité de nos collègues qui interviendront dans la suite du débat. Si j...
… à savoir que, contrairement à ce qu’elle prétendait, il ne pouvait y avoir, d’un côté, les défenseurs inconditionnels de l’environnement et de la réduction des quotas autorisés et, de l’autre, des pêcheurs sans foi ni loi opposés à toute forme de réglementation. L’objectif est donc bien de concilier des exigences écologiques avec le souci de...
Le travail réalisé depuis quelques mois par les différentes commissions du Sénat – dont je salue tout particulièrement les rapporteurs – a permis de faire émerger une vision moins dogmatique de la politique commune de la pêche, à laquelle je souscris entièrement. Cette vision promeut une politique commune de la pêche tout aussi exigeante sur l...
Chacun d’entre nous sait que certains pays ne respectent pas les quotas, et ce dans des proportions quelquefois inacceptables.
J’en viens à l’interdiction des rejets : l’intention est louable, et un marin pêcheur lui-même vous dira qu’il préfère trier sur le fond plutôt que sur le pont. Toutefois, à la position de la Commission européenne, qui souhaite, du jour au lendemain, obliger les navires à débarquer l’ensemble des captures, je préfère une approche plus pragmati...
Oh oui !
Pour ma part, je voterai ce texte, car nous sommes confrontés à un véritable problème de santé publique, qui n’a pu être résolu à ce jour. Le dispositif de la proposition de loi de notre collègue Gilbert Barbier visant à instaurer une contravention pour réprimer le premier usage constaté de stupéfiants peut paraître de portée modeste, mais il ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi est l’aboutissement tant attendu d’un travail considérable, réalisé notamment à l’occasion des Assises du médicament, lesquelles ont permis à tous les acteurs des produits de santé de s’exprimer librement dans l’unique objectif de concilier progrès thérapeutique ...
Malheureusement, les scandales du Vioxx et du Mediator ont ébranlé cette confiance. La base du texte est bonne et, monsieur le ministre, je soutiens notamment les trois principales propositions qui sont formulées. Tout d’abord, la création d’une nouvelle Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé va dans le bon sens. ...
La création de cette nouvelle agence chargée de surveiller le risque d’un médicament tout au long de sa vie, en en évaluant les dangers et les bénéfices en fonction des travaux de recherche plus récents, est une excellente mesure qui doit remettre de l’ordre dans la chaîne du médicament et rassurer nos concitoyens sur les produits qui leur sont...
Je souhaite tout d’abord formuler une remarque. En effet, pour ma part, je soutenais l’amendement de mon collègue Charles Revet, et je trouve intéressante l’ouverture faite par M. le ministre, même s’il nous renvoie à l’examen du projet de loi de finances. J’en viens à l’amendement n° 204 rectifié, qui a pour objet de compléter certains aménag...
Non, je le retire, monsieur le président.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le recours à un type de cellules souches plutôt qu’à un autre se justifie en fonction de la nature ou de l’étape de la recherche pour laquelle elles sont susceptibles d’être utilisées : la recherche fondamentale, la recherche physiopathologique et industrielle, ou la reche...
Pour ma part, je voterai également l’amendement n° 51 rectifié, cet amendement du moindre mal dont nous a parlé notre collègue André Lardeux, et je souscris entièrement à ses propos. En effet, même s’il n’est pas aussi strict que je l’aurais souhaité concernant la recherche sur l’embryon, cet amendement m’apporte un certain apaisement par rapp...
Faisant mien le doute exprimé par un certain nombre de nos collègues tout à l’heure, je voterai l’amendement n° 51 rectifié, qui me rassure plus que la proposition de M. le rapporteur.