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Les interventions de Philippe Leroy sur ce dossier
8 amendements trouvés
15/12/2014 — Amendement N° 11 au texte N° 20142015-171 - Article 1er (Non soutenu)
MM. P. Leroy, Adnot, Baroin, Grosdidier, Huré, Husson, Laménie, Namy, Gremillet, Pierre, Longuet, Nachbar
I. – Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « – Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; II. – En conséquence, alinéa 11 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Cet amendement propose de revenir à l'idée naturelle de regrouper en une seule, les trois régions frontalières de l'Arc Nord-Est que sont l'Alsace, la Champagne-Ardenne et la Lorrai...
28/10/2014 — Amendement N° 41 3ème rectif. au texte N° 20142015-043 - Article 1er (Rejeté)
MM. P. Leroy, Adnot, Baroin, Grosdidier, Huré, Husson, Laménie, Namy, Gremillet, Pierre, Longuet, Nachbar
I. – Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « – Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; II. – En conséquence, alinéa 11 Supprimer cet alinéa. Exposé sommaire : Cet amendement propose de revenir à l'idée naturelle de regrouper en une seule, les trois régions frontalières de l'Arc Nord-Est que sont l'Alsace, la Champagne-Ardenne et la Lorraine...
04/07/2014 — Amendement N° 21 2ème rectif. au texte N° 20132014-635 - Article 6 (Tombe)
MM. Adnot, P. Leroy
Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : « Région Effectif du conseil régional Département Nombre de candidats par section départementale Alsace-Lorraine- Champagne-Ardenne 150 Meurthe-et-Moselle 23 Meuse 8 Moselle 32 Bas-Rhin 33 Haut-Rhin 23 Vosges 13 Aisne 20 Ard...
03/07/2014 — Amendement N° 20 rectifié au texte N° 20132014-635 - Article 1er (Tombe)
MM. Adnot, P. Leroy
Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : « Nouvelles régions Anciennes régions Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne Aquitaine-Poitou-Charentes-Limousin Aquitaine, Poitou-Charentes, Limousin Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne, Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne, Franche-Comté ...
02/07/2014 — Amendement N° 90 rectifié au texte N° 20132014-635 - Article 6 (Tombe)
MM. P. Leroy, Chauveau, Cointat, Adnot, Doligé, Laufoaulu, Grosdidier
Alinéa 2, tableau 1° 2 ème à 7 ème lignes Remplacer ces lignes par onze lignes ainsi rédigées : Alsace-Lorraine- Champagne-Ardenne 150 Meurthe-et-Moselle 23 Meuse 8 Moselle 32 Bas-Rhin 33 Haut-Rhin 23 Vosges 13 Aisne 20 Ardennes 11 Aube 12 Marne 20 Haute-Mar...
02/07/2014 — Amendement N° 89 au texte N° 20132014-635 - Article 1er (Tombe)
MM. P. Leroy, Chauveau, Cointat, Adnot, Doligé, Laufoaulu, Grosdidier
Alinéa 2, tableau 1° 2 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne 2° 8 ème ligne Rédiger ainsi cette ligne : Picardie-Nord-Pas-de-Calais Picardie, Nord-Pas-de-Calais 3° 11 ème ligne Supprimer cette ligne. Exposé sommaire : L'idée naturelle de regrouper en une s...
25/06/2014 — Amendement N° COM-22 au texte N° 20132014-635 - Article 6 (Satisfait)
MM. Adnot, P. Leroy
Alinéa 2 Remplacer le tableau de cet alinéa par le tableau suivant : Région Effectif du conseil régional Département Nombre de candidats par section départementale Alsace-Lorraine- Champagne-Ardenne Meurthe-et-Moselle 23 Meuse 8 Moselle 32 Bas-Rhin 33 150 Haut-Rhin 23 Vosges 13...
25/06/2014 — Amendement N° COM-21 au texte N° 20132014-635 - Article 1er (Adopté)
MM. Adnot, P. Leroy
Alinéa 2 Remplacer le tableau de cet alinéa par le tableau suivant : Nouvelles régions Anciennes régions Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne Aquitaine-Poitou-Charentes-Limousin Aquitaine, Poitou-Charentes, Limousin Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne, Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Bo...
