Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Philippe Marini
5640 interventions trouvées.
Une pharmacie de mon agglomération est dans la situation décrite par M. Patriat.
Le Gouvernement soutiendra l'administration des douanes.
La suggestion est prématurée.
Tant mieux ! De grands investissements doivent être financés.
C'est « compagnies contre aéroports » !
Le sujet doit être étudié en amont.
Par idéologie...
Je ne le réprouve pas : je suis favorable à la liberté d'entreprendre.
C'est vexatoire !
A vous d'assumer vos choix.
Ces délibérations sont publiques ! Elles sont déjà publiées sur Internet.
Le secteur de l'ameublement se manifeste une nouvelle fois ...
L'IFER visait à compenser l'effet anormalement favorable de la réforme de la TP pour certaines grandes entreprises publiques - dans les domaines des télécom, du ferroviaire, de l'énergie. Pour autant, il demeurait d'autres entreprises et réseaux non assujettis : l'imposition est ici présentée comme de portée générale, alors qu'elle ne l'est pas.
Il est vrai que nous avons pu vivre jusqu'ici dans cette situation critiquable, qui n'est pas nouvelle. Mais l'idée est bien que le recouvrement de sommes indues sur plusieurs années est très difficile à opérer.
sénateur, vice-président ;
Nous examinons le dernier projet de loi de finances rectificative de l'année - même s'il ne faut jurer de rien. Le collectif de fin d'année est toujours un exercice difficile pour la commission des finances, qui doit, en quelques jours, examiner avec beaucoup de vigilance cet inventaire à la Prévert.
C'est la serpillère législative...
Et la révolution en prime ?
Plutôt « sous perfusion »...
La volatilité est grande, et les mouvements erratiques.
