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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Mon cher collègue, l’amendement n° 96 visait à rédiger l’article 1er dans sa totalité ; son adoption fait que les autres amendements deviennent sans objet.
La suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 405, distribué et renvoyé à la commission des affaires culturelles, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions pr...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine (« r...
M. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. Dominique Leclerc un rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d’emploi
Le rapport sera imprimé sous le n° 400 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean Arthuis un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l’application de l’article 40 de la Constitution. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 401 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de Mme Fa...
M. le président du Sénat a reçu de Mme Gisèle Gautier un rapport d’activité fait pour l’année 2007-2008 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femm...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 19 juin 2008, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République. Rapport (n° 387,...
M. le président du Sénat a reçu, transmis par M. le Premier ministre, le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Ce projet de loi sera imprimé sous le numéro 398 et distribué. Je vous rappelle que nous avons constitué, au mois de février dernier, un groupe de travail intercom...
Nous reprenons la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Jean Puech.
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet.
La parole est à M. Patrice Gélard.
Mes chers collègues, je vous prie d’écouter M. Gélard. Nous avons tous à apprendre de son expérience !
Mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir écouter l’orateur !
Veuillez poursuivre, monsieur Gélard !
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
