Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Monsieur Billout, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'article 1er.
Avant de mettre aux voix les conclusions de la commission des affaires économiques sur les propositions de loi nos 354 et 373, je donne la parole à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix les conclusions du rapport de la commission des affaires économiques sur les propositions de loi nos 354 et 373.
Je constate que ce texte a été adopté à l’unanimité des présents. Mes chers collègues, en attendant l’arrivée de Mme la ministre de l’intérieur, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion en troisième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux (nos 344, 372). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à M. Jacques Muller.
La parole est à M. Dominique Braye.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Je rappelle que, aux termes de l’article 42, alinéa 10, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les deux ...
Je mets aux voix l'article 4 bis.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 5 ter.
L’article 13 bis a été supprimé par l’Assemblée nationale. Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la troisième lecture.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
