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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Georges Mouly, auteur de la question n° 248, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Georges Mouly.
La parole est à M. Robert Laufoaulu, auteur de la question n° 246, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Robert Laufoaulu.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants. La liste des candidats établie par la commission des affaires culturelles ...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion, après déclaration d’urgence, du projet de loi portant réforme portuaire. Nous en sommes parvenus à la discussion des articles. TITRE IER ORGANISATION PORTUAIRE ET GRANDS PORTS MARITIMES L'amendement n° 1, présenté par M. Revet, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Dans l'...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
L'amendement n° 1 est retiré.
L'amendement n° 40 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article premier, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement présente devant le Parlement, avant le 30 juin 2008, un bilan ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Josselin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 40 rectifié.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour la clarté de nos débats, la commission des affaires économiques a demandé l’examen séparé de l’amendement n° 37 rectifié tendant à supprimer l’article 1er. L'amendement n° 37 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe C...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié.
