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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote sur l'amendement n° 7.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Le Sénat va, bien sûr, accéder à votre demande, madame la ministre. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 7 est retiré. Je suis donc saisi d'un amendement n° 194, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : I.- Rédiger ainsi le 5° du II de cet article : 5° Le VI est ainsi rédigé : « VI.- Lorsque les conditions prévues par les f, g et h du 1 du I ne sont pas cumulativement...
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Paul Girod, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 194.
En conséquence, l'amendement n° 58 n'a plus d'objet. Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° 26 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 26 rectifié ter est retiré. Monsieur Adnot, l'amendement n° 25 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 25 rectifié est retiré. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 173 ?
Monsieur Laffitte, le sous-amendement n° 173 est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 173 est retiré. Monsieur de Montesquiou, l'amendement n° 170 est-il maintenu ?
Quel est donc l'avis de la commission ?
Quel est, maintenant, l'avis du Gouvernement ?
Monsieur de Montesquiou, l'amendement n° 170 est-il maintenu ?
