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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Il faudrait faire en sorte que nous restions dans l'épure qui a été initialement tracée et que chacun s'en tienne au temps de parole qui lui a été imparti. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Monsieur Fréville, l'amendement n° II-31 rectifié est-il maintenu ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 45 bis. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Outre-mer »
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures quinze. La séance est suspendue.
J'informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger à la commission des affaires culturelles et la commission des affaires sociales, aux places laissées vacantes par M. Philippe Goujon, élu député, et Daniel Bernardet, décédé. Ces candidatures vont ê...
L'amendement n° II-31 rectifié est retiré. L'amendement n° II-62, présenté par Mme Rozier, MM. Barraux et Doligé et Mmes Henneron et Procaccia, est ainsi libellé : Après l'article 41 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Par dérogation aux dispositions du VI de l'article 108 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2...
Quel est l'avis de la commission ?
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2008.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Défense ». La parole est à M. Yves Fréville, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. François Trucy, rapporteur spécial.
La parole est à M. André Dulait, rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il s'agit donc de l'amendement n° II-62 rectifié. Je le mets aux voix.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 41 quater. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Défense ».
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - a) Proposition de décision du Conseil relative à la signature et à l'application provisoire d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen entre les Communautés européennes et le...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 4 décembre 2007, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007-2008). Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini...
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Nogrix, rapporteur pour avis.
