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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur About, l'amendement n° 410 est-il maintenu ?
L'amendement n° 410 est retiré. L'amendement n° 200, présenté par M. Détraigne, Mme Dini, MM. Vanlerenberghe, Mercier et les membres du groupe Union centriste - UDF est ainsi libellé : I. - Compléter le troisième alinéa (1°) du 1° du I de cet article par les mots : , et à l'exception des médicaments homéopathiques dont le coût de prescriptio...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Payet, l'amendement n° 200 est-il maintenu ?
L'amendement n° 200 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune, qui concernent les médicaments bon marché. L'amendement n° 250 rectifié, présenté par MM. P. Blanc, Gournac et Fouché, Mme Sittler, Henneron, Hermange et Procaccia et M. Doublet, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa du text...
L'amendement n° 153 rectifié, présenté par MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mme Demontès, Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Campion, San Vicente-Baudrin, Printz, Schillinger, Alquier, Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa (2°) du 1° du I de cet article, après les mots : ...
L'amendement n° 153 rectifié est retiré. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Procaccia, l'amendement n° 250 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 250 rectifié est retiré. L'amendement n° 154, présenté par MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mme Demontès, Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Campion, San Vicente-Baudrin, Printz, Schillinger, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa (2°) du 1° du I de cet ar...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 154.
L'amendement n° 86, présenté par M. Jégou au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. Compléter le deuxième alinéa du 3° du texte proposé par le 1° du I de cet article pour le III de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale par une phrase ainsi rédigée : Ce plafond annuel varie selon un barème progressif compris entr...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° 86 est-il maintenu ?
