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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
De plus, si ces amendements étaient adoptés, tous les autres qui portent sur cet article deviendraient sans objet.
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement est-il maintenu ?
Y a-t-il une opposition à la proposition de M. le président de la commission des affaires sociales ?... Il en est ainsi décidé. Quel est donc l'avis de la commission sur les deux amendements de suppression ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 152 rectifié et 334.
Je mets aux voix l'amendement n° 88.
La parole est à M. Jacques Blanc, pour explication de vote sur l'article 40.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 40.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 152 rectifié et 334. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe socialiste et, l'autre, du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, une proposition de loi visant à rendre incompatibles la fonction de conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger et la qualité de consul honoraire. La proposition de loi sera imprimée sous le n...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 26 : Le Sénat n'a pas adopté. Les amendements tendant à supprimer cet article ayant été dissociés, la discussion commune n'a plus lieu d'être pour les dix-neuf amendements restants. Certains, cependant, seront regroupés par thème. L'amendement n° 410, présenté par M. About, est ainsi libellé :...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 16 novembre 2007 à dix heures, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 67, 2007-2008) de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 72, 2007-2008) de M...
