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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
L'amendement n° 86 est retiré. L'amendement n° 426 rectifié, présenté par M. Etienne, Mmes Procaccia, Garriaud-Maylam, Papon, Bout et Rozier, MM. J. Blanc, Doublet, Gaillard, Grignon, Laufoaulu, Milon, Pointereau, César, Cointat, Fournier, Laménie, Seillier, Bernard-Reymond, Cornu, Gournac, Bourdin, Houel, Sido et Revet, Mme Hermange et M. Dem...
Quel est l'avis de la commission ?
Madame Procaccia, l'amendement n° 426 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 426 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune, et qui ont trait aux affections de longue durée. L'amendement n° 272 rectifié, présenté par MM. Mouly, Laffitte, de Montesquiou et Fortassin est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le 1° du I de cet article pour le...
L'amendement n° 337, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les personnes atteintes d'une affection de longue durée telle que définie aux articles L. 322-3, L. 322-3-3 et L. 322-3...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote sur l'amendement n° 199.
Je mets aux voix l'amendement n° 199.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 337.
Je mets aux voix l'amendement n° 337. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 27 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune, qui concernent les handicapés. L'amendement n° 157 rectifié, présenté par Mme San Vicente-Baudrin, MM. Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Demontès, Jarraud-Vergnolle, Campion, Le Texier, ...
L'amendement n° 271 rectifié, présenté par MM. Mouly, Laffitte, Seillier, de Montesquiou et Fortassin est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le 1° du I de cet article pour le III de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale par un alinéa ainsi rédigé : « La participation mentionnée au présent paragraphe n'est pas exigée de...
L'amendement n° 338 rectifié, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Les bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés telle que définie à l'article L. 821-1 du code de la sécuri...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote sur l'amendement n° 157 rectifié.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Seillier, pour explication de vote.
