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Les amendements de Pierre Ouzoulias pour ce dossier
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Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention d...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Préventi...
L’amendement n° 11, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » I. – Modifier ainsi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prév...
L'amendement n° 36, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annu...
L’amendement n° 4, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Préventi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prév...
L'amendement n° 2, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'annulation de) (minorer l'annulation de) (majorer l'annul...
L’amendement n° 36, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (...
L'amendement n° 3, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention d...
L’amendement n° 2, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’annulation de) -(minorer l’annulation de) +(majo...
L'amendement n° 22, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) II. – Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiemen...
L'amendement n° 22 est retiré. L'amendement n° 21, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : En euros Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture...
L’amendement n° 3, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) +(majorer l’ouverture de) -(minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Préventi...
L'amendement n° 30 rectifié, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Omar Oili, Patient, Rambaud, Rohfritsch, Patriat, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mmes Nadille, Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocr...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) (majorer l'ouverture de) (minorer l'ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré Enseignement scolaire public du second degré Vie de l'élève Dont T2 Dont HT2 1 600 000 1 600 000 Ens...
L’amendement n° 22, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) II. – Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiemen...
